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01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses : les, de légumineuses et de graines oléagineuses. Ces cultures sont souvent combinées au sein DES unités agricoles. Comprend la culture de céréales telles que : blé maïs grain sorgho orge seigle avoine
01.13Z Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules : Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules Comprend la culture DES légumes à feuilles et à tiges, tels que : artichauts asperges choux choux fleurs et brocolis laitues et chicorées épi
01.19Z Autres cultures non permanentes : .21 Fleurs coupées 01.19.22 Semences florales 01.19.31 Semences de betteraves (à l'exclusion DES semences de betteraves à sucre) et de plantes fourragères 01.19.39 Matériaux végétaux bruts non classé
01.21Z Culture de la vigne : Culture de la vigne Comprend la production de raisins de cuve et de raisins de table dans DES vignobles Ne comprend pas la production de vins (cf. 11.02) Produits associés 01.21.11 Raisin de table 01
01.25Z Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque : baies la production de semences de fruits la production de fruits à coque comestibles : amanDES noix de cajou châtaignes noisettes pistaches noix communes autres fruits à coque la culture de caroubes
01.26Z Culture de fruits oléagineux : miers à huile autres fruits oléagineux Ne comprend pas la culture de fèves de soja, d'arachiDES et d'autres graines oléagineuses (cf. 01.11Z) Produits associés 01.26.11 Olives de table 01.26.12 Olive
01.28Z Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques : et non permanentes de plantes à épices et aromatiques : poivre piments et poivrons noix muscaDES, macis, amomes et cardamomes anis, badiane et fenouil cannelle clous de girofle gingembre vanille houbl
01.29Z Autres cultures permanentes : rbres de Noël la culture d'arbres pour l'extraction de sève la culture de matières végétales DEStinées à la vannerie Ne comprend pas la culture de fleurs, la production de fleurs coupées et de bouton
01.30Z Reproduction de plantes : Reproduction de plantes Comprend la production de tout type de matières végétales DEStiné à la propagation DES végétaux, y compris boutures, drageons et semis, en vue de la propagation directe DES pla
01.42Z Elevage d'autres bovins et de buffles : sperme d'animaux de l'espèce bovine l'élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, etc. DES activités spécialisées telles que celles DES naisseurs, emboucheurs, etc. Produits associés 01.42.11 Au
01.47Z Elevage de volailles : Elevage de volailles Comprend l'élevage de volailles : poulets, coqs, poules, dinDES, dindons, canards, oies et pintaDES la production d'oeufs de volailles l'exploitation de couvoirs pour volailles N
01.49Z Elevage d'autres animaux : i domestiqués ou d'autres animaux vivants : autruches et émeus autres oiseaux (à l'exception DES volailles) insectes lapins et autres animaux à fourrure cervidés bisons rennes la production de pellete
01.50Z Culture et élevage associés : unité donnée, la production de produits végétaux ou d'animaux est égale ou supérieure à 66 % DES marges brutes standard, l'activité combinée ne doit pas être affectée à cette sous classe, mais dans la
01.61Z Activités de soutien aux cultures : s Comprend les activités agricoles suivantes exécutées pour le compte de tiers : préparation DES terres opération de récolte semis et plantations traitement DES récoltes pulvérisation DES récoltes, y
01.62Z Activités de soutien à la production animale : le services de haras tonte d'ovins hébergement et entretien d'animaux de ferme les activités DES maréchaux ferrants Ne comprend pas la fourniture d'espace pour les activités de prise en pension d'anim
01.63Z Traitement primaire DES récoltes : Traitement primaire DES récoltes Comprend la préparation DES récoltes en vue de leur commercialisation primaire : nettoyage, taille, triage, désinfection l'égrenage du coton la préparation DES feuille
01.64Z Traitement DES semences : Traitement DES semences Comprend l'ensemble DES activités de traitement primaire DES récoltes visant à améliorer la qualité DES semences en les débarrassant DES impuretés, DES éléments de trop petite
01.70Z Chasse, piégeage et services annexes : Chasse, piégeage et services annexes Comprend la chasse et le piégeage à DES fins commerciales le prélèvement d'animaux, vivants ou morts, pour l'alimentation, leur fourrure, leur peau ou pour les DES
02.10Z Sylviculture et autres activités forestières : uction de bois sur pied : boisement, reboisement, transplantation, éclaircie et conservation DES forêts et DES zones boisées la culture de taillis, de bois de trituration et de bois de chauffage l'exp
02.20Z Exploitation forestière : me le bois de mine, les pieux de clôtures et les poteaux électriques la production de bois à DES fins énergétiques la production de résidus de l'exploitation forestière à DES fins énergétiques la fabr
02.30Z Récolte de produits forestiers non ligneux poussant à l'état sauvage : ou simplement préparé 02.30.30 Parties de plantes, herbes, mousses et lichens utilisables à DES fins ornementales 02.30.40 Produits forestiers comestibles
02.40Z Services de soutien à l'exploitation forestière : forestière pour compte de tiers.Comprend les services annexes à la sylviculture : entretien DES forêts inventaire DES forêts conseil en gestion et administration de la forêt évaluation du bois protec
03.11Z Pêche en mer : Pêche en mer Comprend la pêche à DES fins commerciales dans les eaux océaniques et côtières la capture de crustacés et de mollusques marins la pêche à la baleine la capture d'animaux aquatiques marins
03.12Z Pêche en eau douce : Pêche en eau douce Comprend la pêche à DES fins commerciales en eaux intérieures la capture de crustacés et de mollusques d'eau douce la capture d'animaux aquatiques d'eau douce la récolte de produits
03.21Z Aquaculture en mer : mer le greffage d'huîtres perlières l'aquaculture dans les eaux saumâtres l'aquaculture dans DES citernes ou DES réservoirs remplis d'eau salée la pisciculture marine l'exploitation de fermes d'élevag
03.22Z Aquaculture en eau douce : eau douce l'élevage de grenouilles, crocodiles, tortues Ne comprend pas l'aquaculture dans DES citernes ou DES réservoirs remplis d'eau salée (cf. 03.21Z) l'exploitation de réserves pour la pêche sp
05.10Z Extraction de houille : mprend l'extraction de la houille en souterrain ou à ciel ouvert, y compris par le recours à DES procédés de liquéfaction le lavage, le triage, le calibrage, la pulvérisation, la compression, etc. DES
05.20Z Extraction de lignite : Comprend l'extraction du lignite en souterrain ou à ciel ouvert, y compris par le recours à DES procédés de liquéfaction le lavage, la déshydratation, la pulvérisation, la compression, etc. DEStinées
06.10Z Extraction de pétrole brut : étrole brut à partir de schistes et de sables bitumineux les processus employés pour obtenir DES huiles brutes : décantation, désalinisation, déshydratation, stabilisation, etc. Ne comprend pas les ac
06.20Z Extraction de gaz naturel : l'extraction de condensats la décantation et la séparation de fractions d'hydrocarbures liquiDES la désulfuration du gaz l'extraction d'hydrocarbures liquiDES par les procédés de liquéfaction ou de py
07.10Z Extraction de minerais de fer : exploités principalement en raison de leur teneur en fer l'enrichissement et l'agglomération DES minerais de fer Ne comprend pas l'extraction et la préparation de la pyrite et de la pyrrhotite (cf. 0
08.11Z Extraction de pierres ornementales et de construction, de calcaire industriel, de gypse, de craie et d'ardoise : broyage de pierres ornementales et de construction l'extraction, le broyage et le concassage DES pierres calcaires l'extraction du gypse et de l'anhydrite l'extraction d'ardoise l'extraction de la cra
08.91Z Extraction DES minéraux chimiques et d'engrais minéraux : Extraction DES minéraux chimiques et d'engrais minéraux Comprend l'extraction de phosphates naturels et de sels potassiques naturels l'extraction du soufre natif l'extraction et la préparation de la p
08.92Z Extraction de tourbe : Extraction de tourbe Comprend l'extraction de la tourbe la préparation de la tourbe DEStinée à accroître la qualité, à faciliter le transport ou le stockage de la tourbe pour compte propre Ne compren
08.99Z Autres activités extractives non classé ailleurs : (talc), feldspath, etc. asphaltes naturels, asphaltites et roches asphaltiques, bitumes soliDES naturels pierres gemmes, quartz, mica, etc. Produits associés 08.99.10 Bitumes et asphaltes naturels, a
09.10Z Activités de soutien à l'extraction d'hydrocarbures : es services d'exploration liés à l'extraction du pétrole et du gaz, par exemple par les méthoDES classiques de prospection, comme les observations géologiques sur les sites de prospection forage et re
09.90Z Activités de soutien aux autres industries extractives : omprend les services de soutien exécutés pour le compte de tiers liés aux activités minières DES divisions 05, 07 et 08 : les services d'exploration par les méthoDES classiques de prospection, comme l
10.11Z Transformation et conservation de la viande de boucherie : e la viande : boeuf, porc, agneau, lapin, mouton, buffles, bisons, etc. la production de vianDES de boucherie, fraîches, congelées ou surgelées, en carcasses la production de vianDES de boucherie, fra
10.12Z Transformation et conservation de la viande de volaille : se livrant à l'abattage, à la préparation et à l'emballage de volailles la production de vianDES de volailles (volailles entières ou en portions individuelles), fraîches, congelées ou surgelées l'extr
10.13A Préparation industrielle de produits à base de viande : de produits à base de viande Comprend la fabrication industrielle de produits à base de vianDES ou d'abats (pièces salées, fumées,séchées, cuites, etc.) la fabrication industrielle de charcuteries te
10.13B Charcuterie : Charcuterie Comprend la préparation à caractère artisanal de produits à base de vianDES ou d'abats et de charcuteries associée à la vente au détail DES produits préparés tels que pâtés, rillettes, sau
10.20Z Transformation et conservation de poisson, de crustacés et de mollusques : de poisson, laitances, caviar et ses succédanés, etc.) la production de farines de poissons DEStinées à l'alimentation humaine ou animale la production de farines et de solubles à partir de poissons
10.31Z Transformation et conservation de pommes de terre : mprend pas la production de plats préparés à base de pommes de terre (cf. 10.85Z) l'activité DES "camions frites", avec ou non consommation sur place (cf. 56.10C) Produits associés 10.31.11 Pommes de
10.39A Autre transformation et conservation de légumes : Autre transformation et conservation de légumes Comprend la conservation DES légumes : congélation, surgélation, séchage, déshydratation, appertisation, lyophilisation, immersion dans l'huile ou le vi
10.39B Transformation et conservation de fruits : Transformation et conservation de fruits Comprend la conservation DES fruits (y compris à coque) : congélation, surgélation, séchage, déshydratation, appertisation, lyophilisation, immersion dans l'hu
10.41A Fabrication d'huiles et graisses brutes : e, de colza, de moutarde, de lin, etc. la production de farines de graines, de noix ou d'amanDES oléagineuses, non déshuilées la production d'huiles et de graisses animales non comestibles l'extractio
10.41B Fabrication d'huiles et graisses raffinées : end la production d'huiles végétales raffinées : huiles d'olive, de soja, etc. le traitement DES huiles végétales : soufflage, cuisson, oxydation, polymérisation, déshydratation, hydrogénation, etc.
10.42Z Fabrication de margarine et graisses comestibles similaires : r similaires à base végétale ou animale la fabrication de graisses composées pour la cuisson DES aliments Ne comprend pas la fabrication de pâtes à tartiner laitières (cf. 10.51B) ou à base de cacao
10.51A Fabrication de lait liquide et de produits frais : Fabrication de lait liquide et de produits frais Comprend la production de laits liquiDES frais, pasteurisés, stérilisés, homogénéisés et/ou ayant subi un chauffage ultracourt la production de crèmes
10.51C Fabrication de fromage : dus, râpés ou en poudre l'affinage de fromages pour compte propre Ne comprend pas l'affinage DES fromages pour DES tiers (cf. 52.10B) Produits associés 10.51.40 Fromages 10.51.99 Opérations sous trait
10.51D Fabrication d'autres produits laitiers : poudre écrémé 10.51.22 Lait en poudre entier 10.51.51 Lait et crème, concentrés ou contenant DES sucres ajoutés ou d'autres édulcorants, sous forme autre que solide 10.51.53 Caséine 10.51.54 Lactose e
10.52Z Fabrication de glaces et sorbets : l Ne comprend pas la production de spécialités pâtissières glacées (cf. 10.7) les activités DES établissements de consommation de crème glacée (cafés, salons de thé, etc.) (cf. 56.10) Produits associ
10.61B Autres activités du travail DES grains : Autres activités du travail DES grains Comprend la production de gruaux, de semoules ou pellets, de blé ou d'autres céréales la production de riz décortiqué, blanchi ou transformé la fabrication de cé
10.71A Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche : gaufres et crêpes fraîches (y compris surgelées) la fabrication de pâtes et pâtons surgelés DEStinés à la cuisson la fabrication à caractère industriel de quiches, tartes salées, tourtes fraîches et
10.71B Cuisson de produits de boulangerie : r place (cf. 56.10) la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées, l'activité DES "camions pizzas" (cf. 56.10C) Produits associés 10.71.11 Pain frais 10.71.12 Pâtisseries et viennoiseri
10.71D Pâtisserie : ées, tourtes et pizzas surgelées (cf. 10.85Z), de pizzas fraîches (cf. 10.89Z) les activités DES "salons de thé" (cf. 56.10C) Produits associés 10.71.12 Pâtisseries et viennoiseries fraîches 10.71.99
10.81Z Fabrication de sucre : Fabrication de sucre Comprend la fabrication ou le raffinage du sucre (saccharose) et DES succédanés du sucre obtenus à partir de jus de canne, de betterave, d'érable et de palme la fabrication de sir
10.84Z Fabrication de condiments et assaisonnements : rendre propre à la consommation humaine, par exemple en sel iodé Ne comprend pas la culture DES épices (cf. 01.28Z) la préparation DES olives, cornichons et autres légumes condimentaires (cf. 10.39A)
10.85Z Fabrication de plats préparés : és pour la revente. Pour être considéré comme un plat préparé, une préparation doit contenir DES ingrédients appartenant à au moins deux familles distinctes (hors assaisonnement) de produits parmi les
10.86Z Fabrication d'aliments homogénéisés et diététiques : ation d'aliments homogénéisés et diététiques Comprend la fabrication de denrées alimentaires DEStinées à une alimentation particulière : préparations homogénéisées adaptées aux enfants denrées aliment
10.89Z Fabrication d'autres produits alimentaires non classé ailleurs : alimentaires non classé ailleurs Comprend la fabrication de préparations pour entremets, de DESserts lactés de conservation, petits déjeuners en poudre ou granulés, etc. la fabrication d'arômes alime
10.91Z Fabrication d'aliments pour animaux de ferme : ion d'aliments pour animaux de ferme Comprend la fabrication de produits pour l'alimentation DES animaux de ferme, y compris les aliments concentrés pour animaux et les aliments de complément la prépa
10.92Z Fabrication d'aliments pour animaux de compagnie : les chats, les oiseaux, les poissons, etc. le traitement de déchets d'abattoir pour produire DES aliments pour animaux Ne comprend pas la production de farines de vianDES (cf. 10.13A) ou de poissons d
11.01Z Production de boissons alcooliques distillées : e boissons alcooliques distillées Comprend la fabrication de boissons alcoolisées distillées DEStinées à la consommation : whisky, cognac, gin, liqueurs, spiritueux consommés à l'eau, autres apéritifs
11.02A Fabrication de vins effervescents : la production de vins mousseux et de crémants le mélange, la purification et l'embouteillage DES vins effervescents la fabrication de vin effervescent sans alcool ou faiblement alcoolisé le vieillisse
11.02B Vinification : s alcool ou faiblement alcoolisé la fabrication d'apéritifs à base de vins le vieillissement DES vins pour compte propre les traitements oenologiques DES vins Ne comprend pas la fabrication de vins ef
11.03Z Fabrication de cidre et de vins de fruits : autres vins de fruits la fabrication d'hydromel, de saké, et de boissons mélangées contenant DES vins de fruits Ne comprend pas l'embouteillage et l'étiquetage simples dans le cadre du commerce de gro
11.05Z Fabrication de bière : levures (cf. 10.89Z) ou de malt (cf. 11.06Z) Produits associés 11.05.10 Bière, à l'exclusion DES résidus de brasserie 11.05.20 Résidus de brasserie et de distillerie 11.05.99 Opérations sous traitées
11.07A Industrie DES eaux de table : Industrie DES eaux de table Comprend la production d'eaux minérales naturelles et d'autres eaux embouteillées Ne comprend pas la fabrication de glace (cf.35.30Z) l'embouteillage et l'étiquetage simpl
12.00Z Fabrication de produits à base de tabac : t 01.63Z) Produits associés 12.00.11 Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou DES succédanés 12.00.19 Autres tabacs et succédanés manufacturés, tabacs homogénéisés ou reconstitués, extr
13.10Z Préparation de fibres textiles et filature : Préparation de fibres textiles et filature Comprend la préparation DES fibres textiles : le lavage, le dégraissage, le carbonisage et le peignage de la laine, la teinture de la laine de tonte le carda
13.30Z Ennoblissement textile : e fibres, de fils, de tissus et d'articles en textile, y compris les vêtements. l'impression DES fils, tissus, étoffes à maille et articles d'habillement l'apprêtage, le séchage, la vaporisage, le déc
13.91Z Fabrication d'étoffes à mailles : lées (tissus éponge), étoffes à longs poils et imitations de fourrures par tricotage étoffes DES types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou similaires Ne comprend
13.92Z Fabrication d'articles textiles, sauf habillement : tes etc. la fabrication de tapisseries tissées à la main la fabrication de la partie textile DES couvertures chauffantes Ne comprend pas la fabrication d'articles textiles à usage technique (cf. 13.96
13.94Z Fabrication de ficelles, corDES et filets : Fabrication de ficelles, corDES et filets Comprend la fabrication de ficelles, corDES et cordages, même imprégnés, enduits ou recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique la fabrication
13.95Z Fabrication de non tissés, sauf habillement : ssée (cf. 14) Produits associés 13.95.10 Non tissés et articles en non tissés, à l'exclusion DES vêtements 13.95.99 Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication de non tissés et d'articles
13.96Z Fabrication d'autres textiles techniques et industriels : a fabrication d'autres tissus traités ou enduits : toiles à calquer ou transparentes pour le DESsin, toiles préparées pour la peinture, bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou
13.99Z Fabrication d'autres textiles non classé ailleurs : n de tulles et autres tissus à mailles nouées, de dentelles ou de broderies en pièces, en banDES ou en motifs la fabrication de feutres (foulés ou aiguilletés) la fabrication de fils guipés, guipures,
14.12Z Fabrication de vêtements de travail : tion de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z) la fabrication DES uniformes (classée selon leur nature) Produits associés 14.12.11 Ensembles et vestes de travail pour ho
14.13Z Fabrication de vêtements de DESsus : Fabrication de vêtements de DESsus Comprend la fabrication de vêtements de DESsus pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d'étoffes à mailles, de non tissés, etc. : manteaux, vêtements de p
14.14Z Fabrication de vêtements de DESsous : Fabrication de vêtements de DESsous Comprend la fabrication de vêtements de DESsous et de nuit pour hommes, femmes et enfants à partir de tissus, d'étoffes à mailles, de dentelles, etc. : chemises, ch
14.19Z Fabrication d'autres vêtements et accessoires : d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées la fabrication de parties DES articles énumérés les prestations DES modistes et la fabrication de chapeaux en fourrures Ne comprend p
14.20Z Fabrication d'articles en fourrure : blage de pelleteries, telles que peaux allongées ou à plat, en nappes, nappettes, carrés, banDES, etc. la fabrication d'articles divers en fourrure : tapis, poufs non garnis, peaux à polir pour l'indu
15.11Z Apprêt et tannage DES cuirs, préparation et teinture DES fourrures : Apprêt et tannage DES cuirs, préparation et teinture DES fourrures Comprend le tannage, la teinture et la préparation DES peaux la fabrication de cuirs et de peaux chamoisés, parcheminés, vernis ou mé
15.12Z Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie : Autres articles techniques en cuir naturel ou reconstitué (y compris articles utilisés dans DES appareils mécaniques ou à d'autres fins techniques) non classé ailleurs 15.12.99 Opérations sous traité
15.20Z Fabrication de chaussures : de chaussures de ville, de sport ou d'intérieur, en toutes matières, y compris chaussures à DESsus textile (tennis, chaussons et pantoufles, etc.), par tous procédés, y compris le moulage la fabricat
16.10B Imprégnation du bois : égnation du bois Comprend l'imprégnation ou le traitement chimique en vue de la conservation DES bois, y compris DES charpentes ou ossatures de bâtiments Produits associés 16.10.91 Séchage, imprégnati
16.23Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries Comprend la fabrication d'articles en bois DEStinés principalement à l'industrie du bâtiment : poutres, poutrelles, chevrons, solives lamellé collé et
16.29Z Fabrication d'objets divers en bois, fabrication d'objets en liège, vannerie et sparterie : rication de miroirs en bois et d'encadrements pour photos la fabrication d'encadrements pour DES toiles d'artistes la fabrication de parties de chaussures en bois (par exemple talons et formes) la fab
17.11Z Fabrication de pâte à papier : âte à papier Comprend la fabrication de pâtes à papier blanchies, mi blanchies ou écrues par DES procédés mécaniques, chimiques (pâtes à dissoudre ou autres) ou mi chimiques la production de pulpe de
17.12Z Fabrication de papier et de carton : et de carton Comprend la fabrication de pâtes à papier blanchies, mi blanchies ou écrues par DES procédés mécaniques, chimiques (pâtes à dissoudre ou autres) ou mi chimiques la production de pulpe de
17.23Z Fabrication d'articles de papeterie : res renfermant un assortiment d'articles de correspondance Ne comprend pas l'impression sur DES articles en papier (cf. 18.1) Produits associés 17.23.11 Papier carbone, autocopiant et autre papier po
18.12Z Autre imprimerie (labeur) : utres imprimés commerciaux, de papier à lettres à en tête personnel et d'autres imprimés sur DES presses typographiques, offset, d'héliogravure, flexigraphiques, sérigraphiques et d'autres presses gra
18.13Z Activités de pré presse : photocomposition, la saisie de données, y compris par numérisation et reconnaissance optique DES caractères, la mise en forme électronique la préparation de fichiers de données pour DES applications m
18.14Z Reliure et activités connexes : CD ROM les services de finition pour publipostage, tels que personnalisation ou préparation DES enveloppes d'autres activités de finition, telles que la gravure ou l'estampage de matrices, la copie e
18.20Z Reproduction d'enregistrements : enregistrements Comprend la reproduction, à partir d'une matrice, de disques, de CD et de banDES contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores la reproduction, à partir d'une matrice, de
19.20Z Raffinage du pétrole : Raffinage du pétrole Comprend la fabrication de combustibles liquiDES ou gazeux ou d'autres produits obtenus à partir du pétrole brut, de minéraux bitumineux ou résultant de leur distillation fraction
20.11Z Fabrication de gaz industriels : rares, azote et oxygène 20.11.12 Dioxyde de carbone et autres composés oxygénés inorganiques DES éléments non métalliques 20.11.13 Air liquide ou comprimé 20.11.99 Opérations sous traitées intervenant
20.12Z Fabrication de colorants et de pigments : t de pigments préparés (cf. 20.30Z) Produits associés 20.12.11 Oxyde et peroxyde de zinc, oxyDES de titane 20.12.12 OxyDES et hydroxyDES de chrome, manganèse, plomb et cuivre 20.12.19 Autres oxyDES, p
20.13B Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base non classé ailleurs : s inorganiques de base non classé ailleurs Comprend la fabrication de produits chimiques par DES processus de base. Ces processus permettent généralement d'obtenir DES éléments chimiques distincts ou
20.14Z Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base : tres produits chimiques organiques de base Comprend la fabrication de produits chimiques par DES processus de base, tels que le craquage thermique et la distillation. Ces processus permettent générale
20.15Z Fabrication de produits azotés et d'engrais : ls bruts et sels de potassium naturels bruts la fabrication de produits azotés associés : aciDES nitrique et sulfonitrique, ammoniac, chlorure d'ammonium, carbonates d'ammonium, nitrites et nitrates d
20.16Z Fabrication de matières plastiques de base : e, de styrène, de chlorure de vinyle, d'acétate de vinyle et les polymères acryliques polyamiDES résines phénoliques, résines époxyDES et polyuréthannes résines alkyDES, résines polyesters et polyéthe
20.20Z Fabrication de pesticiDES et d'autres produits agrochimiques : Fabrication de pesticiDES et d'autres produits agrochimiques Comprend la fabrication d'insecticiDES, de rodonticiDES, de fongiciDES, d'herbiciDES, d'acariciDES, de mollusciciDES, de biociDES la fabric
20.30Z Fabrication de peintures, vernis, encres et mastics : e mastics la fabrication d'enduits utilisés en peinture et d'autres enduits non réfractaires DES types utilisés en maçonnerie la fabrication de solvants et de diluants organiques composites la fabrica
20.41Z Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien : étique la fabrication de préparations tensioactives : poudres pour lessives, sous formes soliDES ou liquiDES, et détergents préparations pour la vaisselle adoucissants pour textiles la fabrication de
20.42Z Fabrication de parfums et de produits pour la toilette : t pédicures shampooings, laques pour cheveux, préparations pour l'ondulation ou le défrisage DES cheveux dentifrices et produits pour l'hygiène buccale, y compris les préparations DEStinées à facilite
20.51Z Fabrication de produits explosifs : sées de signalisation ou paragrêle, pétards et autres articles de pyrotechnie, à l'exclusion DES feux d'artifice 20.51.20 Allumettes 20.51.99 Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication d
20.53Z Fabrication d'huiles essentielles : Comprend la fabrication d'essences de produits aromatiques naturels la fabrication de résinoïDES la fabrication de compositions à base de produits odoriférants pour la parfumerie ou l'alimentation Ne
20.59Z Fabrication d'autres produits chimiques non classé ailleurs : s matières protéiques et leurs dérivés, non classé ailleurs huiles et graisses modifiées par DES procédés chimiques produits utilisés pour l'apprêt ou le finissage DES textiles et du cuir pâtes et pou
20.60Z Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques : s et câbles de filaments synthétiques 20.60.12 Fils de filaments de haute ténacité en polyamiDES et polyesters 20.60.13 Autres fils de monofilaments synthétiques 20.60.14 Monofilaments synthétiques, l
21.10Z Fabrication de produits pharmaceutiques de base : Fabrication de produits pharmaceutiques de base Comprend la production DES principes actifs DEStinés à la fabrication de médicaments : antibiotiques, vitamines de base, aciDES salicylique et O acétyls
21.20Z Fabrication de préparations pharmaceutiques : Fabrication de préparations pharmaceutiques Comprend la production DES principes actifs DEStinés à la fabrication de médicaments : antibiotiques, vitamines de base, aciDES salicylique et O acétylsalic
22.11Z Fabrication et rechapage de pneumatiques : ages pleins ou creux la fabrication de chambres à air pour pneumatiques la fabrication de banDES de roulement amovibles pour pneumatiques, de flaps, de profilés pour le rechapage DES pneumatiques, etc
22.19Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc : naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que : plaques, feuilles, banDES, baguettes et profilés tubes et tuyaux courroies transporteuses ou de transmission articles d'hygiène :
22.21Z Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques : ion de produits semi finis en matières plastiques : plaques, feuilles, blocs, pellicules, banDES, lames (que ces articles soient adhésifs ou non), etc. la fabrication de produits finis en matières pla
22.29A Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques : phtalmiques en matières plastiques (cf. 32.50B) Produits associés 22.29.91 Façons de travail DES matières plastiques 22.29.99 Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication d'autres produits
22.29B Fabrication de produits de consommation courante en matières plastiques : a fabrication de parties d'appareils d'éclairage en matières plastiques la fabrication de banDES auto adhésives en matière plastique la fabrication de vaisselle et d'autres articles pour le service de
23.13Z Fabrication de verre creux : s associés 23.13.11 Bouteilles, bocaux, flacons et autres récipients en verre, à l'exclusion DES ampoules, bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture, en verre 23.13.12 Verres à boire aut
23.14Z Fabrication de fibres de verre : Voiles, nappes, mats, matelas, panneaux et autres produits en fibres de verre, à l'exclusion DES produits tissés 23.14.99 Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication de fibres de verre
23.19Z Fabrication et façonnage d'autres articles en verre, y compris verre technique : mprend la fabrication d'articles en verre ou en cristal ainsi qu'en quartz ou silice fondus, DEStinés à DES usages techniques : cônes, écrans et ampoules en verre pour tubes cathodiques, enveloppes po
23.31Z Fabrication de carreaux en céramique : Fabrication de carreaux en céramique Comprend la fabrication de carreaux pour le revêtement DES murs et DES cheminées, etc., en céramique non réfractaire la fabrication de carreaux et de dalles de pav
23.51Z Fabrication de ciment : umineux, les ciments de laitier et les ciments surphosphatés Ne comprend pas la fabrication DES ciments colles (cf. 20.52Z) la fabrication de mortiers et de bétons réfractaires (cf. 23.20Z) la fabric
23.64Z Fabrication de mortiers et bétons secs : nd la fabrication de mortiers et béton sous forme pulvérente Ne comprend pas la fabrication DES ciments colles (cf. 20.52Z) la fabrication de mortiers réfractaires (cf. 23.20Z) Produits associés 23.6
23.65Z Fabrication d'ouvrages en fibre ciment : t articles similaires, en fibres végétales, en paille ou en déchets de bois, agglomérés avec DES liants minéraux 23.65.12 Ouvrages en amiante ciment, cellulose ciment ou similaires 23.65.99 Opérations
23.70Z Taille, façonnage et finissage de pierres : uction d'ouvrages en pierre et matériaux similaires, sculptés, taillés ou autrement façonnés DEStinée à la construction de bâtiments, de monuments funéraires ou de routes, à la couverture DES toitures
23.91Z Fabrication de produits abrasifs : sur support souple Produits associés 23.91.11 Meules et articles similaires pour le travail DES pierres, sans bâtis, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou artificiels agglo
23.99Z Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques non classé ailleurs : de fibres de carbone et de graphites et de produits constitués de ces fibres (à l'exception DES électroDES et DES applications électriques) la fabrication d'articles en substances minérales diverses,
24.10Z Sidérurgie : production de ferroalliages la production de produits ferreux obtenus par réduction directe DES minerais de fer et autres produits ferreux spongieux la production de fer d'une exceptionnelle pureté p
24.20Z Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier : soudure coulés par centrifugation (cf. 24.52Z) Produits associés 24.20.11 Tubes sans soudure DES types utilisés pour les oléoducs et les gazoducs, en acier 24.20.12 Tubes sans soudure DES types utilis
24.41Z Production de métaux précieux : Production de métaux précieux Comprend la production DES métaux précieux bruts : or, argent, platine, iridium, rhodium, etc. l'affinage DES métaux précieux bruts : or, argent, platine, etc. la product
24.42Z Métallurgie de l'aluminium : nium : tôles, feuilles, barres, fils, profilés, tuyaux, etc. la production de feuilles et banDES minces en aluminium la production de feuilles stratifiées d'aluminium sur support papier, carton, plast
24.43Z Métallurgie du plomb, du zinc ou de l'étain : duits associés 24.43.11 Plomb brut 24.43.12 Zinc brut 24.43.13 Etain brut 24.43.21 Tôles, banDES et feuilles en plomb, poudres et paillettes de plomb 24.43.22 Poussières, poudres et paillettes de zinc
24.44Z Métallurgie du cuivre : Produits associés 24.44.11 Mattes de cuivre, cuivre de ciment 24.44.12 Cuivre non affiné, anoDES en cuivre pour affinage électrolytique 24.44.13 Cuivre affiné et alliages de cuivre bruts, alliages mèr
24.45Z Métallurgie DES autres métaux non ferreux : Métallurgie DES autres métaux non ferreux Comprend la production de chrome, de nickel, de manganèse, etc. (première ou deuxième fusion) la production d'alliages, de nickel, de chrome, de manganèse, et
24.46Z élaboration et transformation de matières nucléaires : sions (y compris cermets), produits céramiques et mélanges contenant de l'uranium naturel ou DES composés 24.46.99 Opérations sous traitées intervenant dans le traitement de combustibles nucléaires
25.29Z Fabrication d'autres réservoirs, citernes et conteneurs métalliques : ts, bidons, boites, seaux, etc. métalliques, quelle qu'en soit leur taille pour le transport DES marchandises (cf. 25.91Z) la fabrication de conteneurs de transport (cf. 29.20Z) Produits associés 25.2
25.30Z Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception DES chaudières pour le chauffage central : Fabrication de générateurs de vapeur, à l'exception DES chaudières pour le chauffage central Comprend la fabrication de générateurs de vapeur pour usages industriels ou énergétiques la fabrication DES
25.40Z Fabrication d'armes et de munitions : Fabrication d'armes et de munitions Comprend la fabrication d'armes lourDES : matériel d'artillerie, mitrailleuses, lance roquettes, torpilles, etc. la fabrication d'armes légères, de revolvers et de
25.50A Forge, estampage, matriçage, métallurgie DES poudres : Forge, estampage, matriçage, métallurgie DES poudres Comprend la production pour DES tiers de pièces forgées ou estampées en acier la production pour DES tiers de pièces matricées en métaux non ferreu
25.50B Découpage, emboutissage : Découpage, emboutissage Comprend la production pour DES tiers de pièces métalliques découpées ou embouties Produits associés 25.50.13 Travaux de découpage emboutissage, sur plan
25.61Z Traitement et revêtement DES métaux : Traitement et revêtement DES métaux Comprend les opérations de traitement ou de revêtement DES métaux exécutées pour DES tiers : traitements thermiques (trempe superficielle, etc.) et thermochimiques
25.62A Décolletage : Décolletage Comprend la production pour DES tiers de pièces décolletées Ne comprend pas la fabrication d'articles de boulonnerie décolletés (cf. 25.94Z) Produits associés 25.62.10 Décolletage
25.62B Mécanique industrielle : Mécanique industrielle Comprend la production pour DES tiers de pièces mécaniques diverses, usinées notamment par enlèvement de matière (alésage, fraisage, tournage, perçage, sciage, crénelage, meulag
25.71Z Fabrication de coutellerie : aux, et leurs lames 25.71.12 Rasoirs mécaniques et lames de rasoir, y compris ébauches en banDES 25.71.13 Autres articles de coutellerie, outils et trousses de manucure et pédicure 25.71.14 Cuillères,
25.93Z Fabrication d'articles en fils métalliques, de chaînes et de ressorts : ication de treillis soudés et d'armatures préparées pour le bâtiment la fabrication d'électroDES pour soudure à l'arc la fabrication de clous, pointes et articles divers de clouterie la fabrication de
25.99B Fabrication d'autres articles métalliques : Fabrication d'autres articles métalliques Comprend la fabrication DES petites fournitures métalliques diverses : bouclerie, rivets creux la fabrication d'agrafes de bureau et d'autres fournitures méta
26.11Z Fabrication de composants électroniques : s la fabrication de composants électroniques actifs : composants électroniques discrets : dioDES, transistors et dispositifs discrets connexes dioDES électroluminescentes (LED) composants d'affichage
26.12Z Fabrication de cartes électroniques assemblées : nterface (par exemple : son, vidéo, contrôleurs, réseau, modem) le montage de composants sur DES circuits imprimés le montage et/ou l'assemblage de cartes électroniques diverses pour compte de tiers
26.20Z Fabrication d'ordinateurs et d'équipements périphériques : équipements périphériques Comprend la fabrication et/ou l'assemblage d'ordinateurs, tels que DES gros systèmes, DES ordinateurs de bureau, DES ordinateurs portables et DES serveurs, ainsi que DES équi
26.30Z Fabrication d'équipements de communication : nts de communication Comprend la fabrication d'équipements téléphoniques et de communication DES données utilisés pour transmettre électroniquement DES signaux par les fils ou par les airs tels que le
26.40Z Fabrication de produits électroniques grand public : lectroniques grand public Comprend la fabrication d'équipements électroniques audio et vidéo DEStinés aux loisirs domestiques, aux véhicules automobiles, aux systèmes d'information du public et à l'am
26.51A Fabrication d'équipements d'aide à la navigation : urs spatiaux la fabrication d'équipements de commande de vol et de systèmes de visualisation DES paramètres de pilotage la fabrication d'appareils de radiodétection (radar), de détection sous marine (
26.51B Fabrication d'instrumentation scientifique et technique : 'instrumentation scientifique et technique Comprend la fabrication d'instruments de contrôle DES émissions DES véhicules à moteur la fabrication d'instruments météorologiques la fabrication d'instrume
26.52Z Horlogerie : 'appareils de contrôle du temps ou d'appareils compteurs de temps, enregistrant ou affichant DES intervalles de temps avec un mouvement de montre ou d'horloge ou à moteur synchrone, tels que : parcmèt
26.60Z Fabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiques : a fabrication d'appareils pour faciliter l'audition la fabrication d'appareils d'irradiation DES aliments et du lait Ne comprend pas la fabrication de lits de bronzage (cf. 28.99B) Produits associés 2
26.70Z Fabrication de matériels optique et photographique : cation d'instruments et de lentilles optiques, tels que jumelles, microscopes (à l'exception DES microscopes électroniques, protoniques), télescopes, prismes et lentilles (sauf ophtalmiques), l'enduis
26.80Z Fabrication de supports magnétiques et optiques : brication de supports d'enregistrement magnétiques et optiques.Comprend la fabrication de banDES magnétiques vierges pour le son et l'image la fabrication de cassettes vierges pour le son et l'image l
27.11Z Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques : continu ou alternatif continu.Comprend la fabrication de moteurs électriques (à l'exception DES moteurs de démarrage pour moteurs à combustion interne) la fabrication de transformateurs électriques d
27.12Z Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique : abrication de disjoncteurs de puissance la fabrication de limiteurs de tension, étaleurs d'onDES DEStinés à la distribution la fabrication de pupitres de commande pour la distribution de l'électricité
27.20Z Fabrication de piles et d'accumulateurs électriques : s de piles et batteries de piles électriques 27.20.21 Accumulateurs au plomb, pour démarrage DES moteurs 27.20.22 Accumulateurs au plomb, autres que pour démarrage DES moteurs 27.20.23 Accumulateurs é
27.31Z Fabrication de câbles de fibres optiques : de fibres optiques Comprend la fabrication de câbles de fibres optiques pour la transmission DES données ou la transmission en direct d'images Ne comprend pas la fabrication de fibres de verre (cf. 2
27.40Z Fabrication d'appareils d'éclairage électrique : omprend la fabrication d'ampoules et de tubes électriques, et de leurs pièces (à l'exception DES ébauches de verre pour ampoules électriques), la fabrication d'appareils d'éclairage ainsi que de lampe
27.51Z Fabrication d'appareils électroménagers : sses, appareils à friser électriques fers à repasser électriques appareils pour le chauffage DES locaux et ventilateurs de type ménager, portatifs fours électriques fours à micro onDES cuisinières, ch
27.52Z Fabrication d'appareils ménagers non électriques : nagers non électriques Comprend la fabrication d'appareils non électriques pour le chauffage DES locaux et la cuisine domestique : appareils pour le chauffage DES locaux, cuisinières, grils, poêles, c
27.90Z Fabrication d'autres matériels électriques : rie à semi conducteurs la fabrication de dispositifs électriques d'ouverture et de fermeture DES portes la fabrication de carillons électriques la fabrication d'appareils de nettoyage par ultrasons (a
28.11Z Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception DES moteurs d'avions et de véhicules : Fabrication de moteurs et turbines, à l'exception DES moteurs d'avions et de véhicules Comprend la fabrication de moteurs à piston à combustion interne, à l'exclusion DES moteurs pour véhicules automo
28.12Z Fabrication d'équipements hydrauliques et pneumatiques : ues et accessoires) la fabrication de systèmes de préparation de l'air pour utilisation dans DES systèmes pneumatiques la fabrication de systèmes hydrauliques et pneumatiques la fabrication d'organes
28.13Z Fabrication d'autres pompes et compresseurs : à air ou à vide et de compresseurs d'air ou d'autres gaz la fabrication de pompes pour liquiDES, même comportant un dispositif mesureur la fabrication de pompes pour moteurs à combustion interne : po
28.14Z Fabrication d'autres articles de robinetterie : ydrauliques et pneumatiques et de systèmes de préparation de l'air pour une utilisation dans DES systèmes pneumatiques (cf. 28.12Z) Produits associés 28.14.11 Détendeurs, réducteurs de pression, clape
28.21Z Fabrication de fours et brûleurs : foyers automatiques, d'avant foyers, de grilles mécaniques, de dispositifs pour l'évacuation DES cendres, etc. Ne comprend pas la fabrication de fours pour usages domestiques (cf. 27.51Z) la fabricati
28.22Z Fabrication de matériel de levage et de manutention : , etc. chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, DES types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes manipulateurs mécaniques et robots indus
28.23Z Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception DES ordinateurs et équipements périphériques) : Fabrication de machines et d'équipements de bureau (à l'exception DES ordinateurs et équipements périphériques) Comprend la fabrication de machines à calculer la fabrication de caisses enregistreuses
28.25Z Fabrication d'équipements aérauliques et frigorifiques industriels : la fabrication d'équipements industriels pour la production du froid, y compris l'assemblage DES éléments les composant la fabrication de machines et d'appareils pour le conditionnement de l'air, y co
28.29A Fabrication d'équipements d'emballage, de conditionnement et de pesage : anique de précision (sauf optiques) Ne comprend pas la fabrication de balances de précision DES types utilisés dans les laboratoires (cf. 26.51B) la fabrication de machines pour le traitement du cour
28.29B Fabrication d'autres machines d'usage général : chines d'usage général Comprend la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration DES liquiDES la fabrication d'appareils à projeter, à disperser ou à pulvériser DES matières liquiDES ou en
28.30Z Fabrication de machines agricoles et forestières : ion de machines, d'appareils et d'engins agricoles pour la préparation du sol, la plantation DES cultures ou l'épandage DES engrais : charrues, épandeurs de fumier, semoirs, herses, etc. la fabricatio
28.41Z Fabrication de machines outils pour le travail DES métaux : Fabrication de machines outils pour le travail DES métaux Comprend la fabrication de machines de formage DES métaux, y compris celles opérant par faisceaux laser, par ultrasons, par jet de plasma ou p
28.49Z Fabrication d'autres machines outils : tion de machines outils pour le travail du bois, de l'os, de la pierre, du caoutchouc durci, DES matières plastiques dures ou le travail à froid du verre, y compris celles opérant par faisceaux laser,
28.91Z Fabrication de machines pour la métallurgie : s pour la métallurgie Comprend la fabrication de machines et d'appareils pour la manutention DES métaux à haute température : convertisseurs, lingotières, poches de coulée, machines à couler sous pres
28.92Z Fabrication de machines pour l'extraction ou la construction : ge, de haveuses, de machines de forage et de machines à creuser les tunnels ou les galeries (DEStinées ou non aux travaux souterrains) la fabrication de machines et d'appareils à traiter les minéraux
28.93Z Fabrication de machines pour l'industrie agro alimentaire : e presses, de pressoirs et de fouloirs, etc., utilisés pour la fabrication du vin, du cidre, DES jus de fruits, etc. la fabrication de machines et d'appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la bi
28.94Z Fabrication de machines pour les industries textiles : réparation, la fabrication, le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage DES fibres, DES matières ou DES fils textiles, synthétiques ou artificiels machines pour la préparation DES
28.96Z Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou DES plastiques : Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou DES plastiques Comprend la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc tendre ou DES matières plastiques, ou pour la fabrication de p
28.99A Fabrication de machines d'imprimerie : ur la préparation de clichés ou plaques 28.99.13 Machines d'impression offset, à l'exclusion DES machines offset de bureau 28.99.14 Autres machines d'impression, à l'exclusion DES machines de bureau 2
28.99B Fabrication d'autres machines spécialisées : le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons et d'autres matières (à l'exception DES produits agricoles et textiles) la fabrication d'essoreuses industrielles la fabrication de machines et
29.10Z Construction de véhicules automobiles : Construction de véhicules automobiles Comprend la fabrication de voitures de tourisme, DES utilitaires dérivés, DES vans et DES autocaravanes la fabrication de véhicules utilitaires : camions et camio
29.20Z Fabrication de carrosseries et remorques : ris les cabines, pour véhicules automobiles la fabrication de remorques et de semi remorques DEStinées au : transport de marchandises : camions citernes, véhicules de déménagement, etc. transport de p
29.31Z Fabrication d'équipements électriques et électroniques automobiles : tifs antibuée électriques la fabrication de systèmes d'ouverture et de fermeture électriques DES portières et DES vitres la fabrication de dispositifs électriques pour la régulation thermique de l'hab
30.11Z Construction de navires et de structures flottantes : t de structures flottantes Comprend la construction de navires de commerce pour le transport DES passagers et du fret tels que paquebots, bateaux de croisière, transbordeurs, cargos, pétroliers, métha
30.12Z Construction de bateaux de plaisance : laisance (cf. 33.15Z) Produits associés 30.12.11 Bateaux de plaisance à voile (à l'exclusion DES bateaux pneumatiques), avec ou sans moteur auxiliaire 30.12.12 Bateaux de plaisance pneumatiques 30.12.
30.20Z Construction de locomotives et d'autre matériel ferroviaire roulant : 20.12 Motrices diesel 30.20.13 Autres motrices, tenders 30.20.20 Automotrices, à l'exclusion DES véhicules d'entretien ou de service 30.20.31 Véhicules d'entretien et de service DES voies 30.20.32 Voi
30.30Z Construction aéronautique et spatiale : nstruction de dirigeables et de ballons à air chaud la fabrication de parties et accessoires DES appareils relevant de cette sous classe : grands assemblages tels que fuselages, ailes, portes, gouvern
30.91Z Fabrication de motocycles : mprend pas la fabrication de bicyclettes (cf. 30.92Z) la fabrication de véhicules pour invaliDES (cf. 30.92Z) les activités d'entretien et de réparation de motocycles (cf. 45.40Z) Produits associés 30
30.92Z Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invaliDES : Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invaliDES Comprend la fabrication de bicyclettes, de tandems, de triporteurs et autres cycles, sans moteur la fabrication de bicyclettes et tricycles d'
30.99Z Fabrication d'autres équipements de transport non classé ailleurs : as les chariots, même automobiles, munis ou non d'un dispositif de levage ou de manutention, DES types utilisés dans les usines, y compris diables et brouettes (cf. 28.22Z) la fabrication de remorques
31.01Z Fabrication de meubles de bureau et de magasin : pour églises, écoles, restaurants les chariots décoratifs de restaurant, tels que chariots à DESsert, à buffets le garnissage de sièges relevant de cette sous classe dans le cadre de leur fabrication
31.02Z Fabrication de meubles de cuisine : 31.00.13 Autres sièges 31.00.14 Parties de sièges 31.00.20 Parties de meubles (à l'exclusion DES sièges) 31.00.91 Garnissage de sièges 31.00.99 Opérations sous traitées intervenant dans la fabrication
31.03Z Fabrication de matelas : Fabrication de matelas Comprend la fabrication de matelas : matelas comportant DES ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement d'un matériau de soutien matelas non recouverts en caoutchouc al
31.09B Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement : ication de sièges de camping ou de jardin la fabrication de mobilier de jardin et de meubles DES types utilisés dans les chambres à coucher, les salles à manger et de séjour, etc. la fabrication de me
32.12Z Fabrication d'articles de joaillerie et bijouterie : , en plaqués ou en doublés de métaux précieux ou de pierres gemmes (précieuses ou fines) sur DES métaux communs, ou en assemblages de métaux précieux et de pierres gemmes (précieuses ou fines) ou d'au
32.13Z Fabrication d'articles de bijouterie fantaisie et articles similaires : plaqués ou en doublés de métaux précieux sur métaux communs articles de bijouterie contenant DES pierres artificielles, telles que pierres précieuses artificielles, diamants de synthèse et autres la f
32.20Z Fabrication d'instruments de musique : Fabrication d'instruments de musique Comprend la fabrication d'instruments à corDES la fabrication d'instruments à corDES à clavier, y compris les pianos automatiques la fabrication d'orgues à tuyaux
32.30Z Fabrication d'articles de sport : pratique de l'haltérophilie (cf. 25.99B) la fabrication de véhicules de sport, à l'exclusion DES toboggans, DES luges et similaires (cf. 29, 30) la fabrication de bateaux (cf. 30.12Z) la fabrication d
32.40Z Fabrication de jeux et jouets : ires pour poupées la fabrication de figurines d'action la fabrication de jouets représentant DES animaux la fabrication d'instruments de musique jouets la fabrication de cartes à jouer la fabrication
32.50A Fabrication de matériel médico chirurgical et dentaire : iles la fabrication de produits d'obturation dentaire et de ciments dentaires (à l'exception DES préparations DEStinées à faciliter l'adhérence DES dentiers), de cire dentaire et d'autres préparations
32.50B Fabrication de lunettes : , lunettes protectrices la fabrication de montures de lunettes Ne comprend pas les activités DES opticiens (cf. 47.78A) Produits associés 32.50.41 Lentilles de contact, verres de lunettes de tous maté
32.91Z Fabrication d'articles de brosserie : de brosserie Comprend la fabrication de balais, de pinceaux et de brosses, même constituant DES parties de machines, de balais mécaniques pour emploi à la main, de balais à franges et de plumeaux, de
32.99Z Autres activités manufacturières non classé ailleurs : brication de compositions florales, bouquets, couronnes et articles similaires les activités DES taxidermistes Ne comprend pas la fabrication de mèches pour briquets (cf. 13.96Z) la fabrication de vê
33.11Z Réparation d'ouvrages en métaux : Réparation d'ouvrages en métaux Comprend la réparation et l'entretien DES ouvrages en métaux produits dans la division 25.Comprend la réparation et l'entretien de structures métalliques la réparation
33.12Z Réparation de machines et équipements mécaniques : Réparation de machines et équipements mécaniques Comprend la réparation et l'entretien DES machines et équipements mécaniques relevant de la division 28 comme la réparation de machines et équipements
33.13Z Réparation de matériels électroniques et optiques : Réparation de matériels électroniques et optiques Comprend la réparation et l'entretien DES articles produits dans les groupes 26.5 (équipements de mesure, d'essai et de navigation), 26.6 (équipements
33.14Z Réparation d'équipements électriques : Réparation d'équipements électriques Cette classe comprend la réparation et l'entretien DES articles produits dans la division 27, à l'exception de ceux relevant du groupe 27.5 (appareils électroménag
33.15Z Réparation et maintenance navale : ale Comprend les activités de réparation navale. Néanmoins, la reconstruction ou la révision DES navires et DES bateaux relèvent de la division 30.Comprend la réparation et l'entretien régulier DES na
33.17Z Réparation et maintenance d'autres équipements de transport : ion et l'entretien d'autres matériels de transport relevant de la division 30, à l'exception DES motocycles, DES bicyclettes et DES véhicules militaires de combat.Comprend la réparation et l'entretien
33.19Z Réparation d'autres équipements : aration d'autres équipements Comprend l'installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion DES chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de réacteurs nucléaires l'i
33.20A Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie : haudronnées et de tuyauterie Comprend l'installation de générateurs de vapeur, à l'exclusion DES chaudières pour le chauffage central à eau chaude, y compris l'installation de réacteurs nucléaires l'i
33.20B Installation de machines et équipements mécaniques : ton l'installation de machines et d'équipements industriels pour le travail du caoutchouc ou DES matières plastiques l'installation de machines d'imprimerie l'installation de robots divers non classé
33.20C Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle DES processus industriels : Conception d'ensemble et assemblage sur site industriel d'équipements de contrôle DES processus industriels Comprend la conception d'ensemble et l'assemblage sur site industriel d'équipements de contr
33.20D Installation d'équipements électriques, de matériels électroniques et optiques ou d'autres matériels : en matières plastiques ou en verre et de tuyauterie en matières plastiques ou en verre dans DES établissements industriels l'installation d'isolateurs et de pièces isolantes en céramique l'installati
35.11Z Production d'électricité : Production d'électricité Comprend l'exploitation DES installations de production d'électricité d'origine thermique, nucléaire, hydroélectrique, par turbine à gaz, par centrale diesel, à partir d'autre
35.13Z Distribution d'électricité : Distribution d'électricité Comprend l'exploitation DES systèmes de distribution (c'est à dire lignes, pylônes, compteurs et câbles) qui transportent le courant électrique reçu DES installations de pro
35.14Z Commerce d'électricité : Commerce d'électricité Comprend la vente d'électricité au consommateur les activités DES courtiers en courant électrique ou DES agents qui organisent la vente d'électricité via DES systèmes de distrib
35.23Z Commerce de combustibles gazeux par conduites : par conduites Comprend la vente au consommateur de gaz acheminé par conduites les activités DES courtiers en gaz ou DES agents qui organisent la vente de gaz via DES systèmes de distribution de gaz e
35.30Z Production et distribution de vapeur et d'air conditionné : tion et la distribution d'eau réfrigérée pour le refroidissement la production de glace pour DES usages alimentaires ou autres, notamment frigorifiques la production et la distribution par conduites d
36.00Z Captage, traitement et distribution d'eau : e pluie le traitement de l'eau aux fins de la distribution d'eau le traitement de l'eau pour DES usages industriels ou autres le DESsalement de l'eau de mer ou d'eaux souterraines, pour autant que la
37.00Z Collecte et traitement DES eaux usées : Collecte et traitement DES eaux usées Comprend l'exploitation de réseaux d'assainissement ou d'installations de traitement DES eaux usées la collecte et le transport DES eaux usées ménagères ou indust
38.11Z Collecte DES déchets non dangereux : Collecte DES déchets non dangereux Comprend la collecte DES déchets soliDES non dangereux (par exemple les ordures) au niveau local, telle que l'enlèvement de déchets DES ménages et DES entreprises au
38.12Z Collecte DES déchets dangereux : Collecte DES déchets dangereux Comprend l'enlèvement de déchets dangereux, soliDES ou autres, c'est à dire les déchets contenant DES substances dangereuses pour la santé humaine et pour l'environnemen
38.21Z Traitement et élimination DES déchets non dangereux : Traitement et élimination DES déchets non dangereux Comprend l'élimination et le traitement avant élimination de déchets non dangereux, soliDES ou autres : l'exploitation de décharges pour l'éliminati
38.22Z Traitement et élimination DES déchets dangereux : Traitement et élimination DES déchets dangereux Comprend l'élimination et le traitement avant élimination de déchets dangereux, soliDES ou autres, c'est à dire les déchets contenant DES substances dan
38.31Z Démantèlement d'épaves : d'épaves de tout type (automobiles, navires, ordinateurs, télévisions et autres matériels) à DES fins de récupération par DES processus de transformation mécanique ou chimique ou d'autres processus in
38.32Z Récupération de déchets triés : processus de transformation mécanique ou chimique concernés sont notamment : le broyage, par DES procédés mécaniques, d'objets métalliques tels que vieilles voitures, machines à laver hors d'usage, vi
39.00Z Dépollution et autres services de gestion DES déchets : Dépollution et autres services de gestion DES déchets Comprend la décontamination DES sols et DES eaux souterraines pollués, in situ ou ex situ, par exemple à l'aide de méthoDES mécaniques, chimiques
41.10A Promotion immobilière de logements : as la promotion immobilière à objet locatif (sociétés HLM notamment) (cf. 68.20A) l'activité DES marchands de biens immobiliers (cf. 68.10Z) Produits associés 41.00.10 Bâtiments résidentiels
41.10B Promotion immobilière de bureaux : Promotion immobilière de bureaux Comprend la promotion immobilière de bâtiments DEStinés à l'usage de bureaux Produits associés 41.00.20 Bâtiments non résidentiels
41.10C Promotion immobilière d'autres bâtiments : la promotion immobilière de tous types de bâtiments non résidentiels exceptés les bâtiments DEStinés à l'usage de bureaux : bâtiments DEStinés à abriter DES activités de production industrielle, par
41.10D Supports juridiques de programmes : Supports juridiques de programmes Cette sous classe est DEStinée à isoler dans le répertoire les entités protégeant les acquéreurs en cloisonnant les programmes. Ces entités, fiscalement transparentes
41.20B Construction d'autres bâtiments : tours d'habitations la construction de bâtiments non résidentiels de tous types : bâtiments DEStinés à abriter DES activités de production industrielle, par exemple usines, ateliers, usines d'assembl
42.11Z Construction de routes et autoroutes : r véhicules et piétons les travaux de revêtement de chaussées, ponts ou tunnels : asphaltage DES chaussées marquage à la peinture DES chaussées et autres travaux de marquage installation de barrières
42.12Z Construction de voies ferrées de surface et souterraines : r véhicules et piétons les travaux de revêtement de chaussées, ponts ou tunnels : asphaltage DES chaussées marquage à la peinture DES chaussées et autres travaux de marquage installation de barrières
42.13A Construction d'ouvrages d'art : Construction d'ouvrages d'art Comprend la construction de ponts routiers, y compris ceux DEStinés à supporter DES routes surélevées, de ponts ferroviaires et autres Ne comprend pas l'installation d'a
42.21Z Construction de réseaux pour fluiDES : Construction de réseaux pour fluiDES Comprend la construction de lignes de distribution pour le transport de fluiDES et DES bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes.Comprend l
42.22Z Construction de réseaux électriques et de télécommunications : nd la construction de lignes de distribution pour l'électricité et les télécommunications et DES bâtiments et structures faisant partie intégrante de ces systèmes, y compris les centrales électriques
42.91Z Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux : s de plaisance (marinas), écluses, etc. barrages et digues plateformes off shores le dragage DES voies navigables la réalisation de tous travaux dans l'eau : édification de batardeaux, construction de
42.99Z Construction d'autres ouvrages de génie civil non classé ailleurs : il non classé ailleurs Comprend la construction d'installations industrielles (à l'exception DES bâtiments) telles que : raffineries usines chimiques les travaux de construction (autres que de bâtimen
43.11Z Travaux de démolition : Travaux de démolition Comprend la construction d'installations industrielles (à l'exception DES bâtiments) telles que : raffineries usines chimiques les travaux de construction (autres que de bâtiment
43.12A Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires : assement courants et travaux préparatoires Comprend débroussaillage, remblayage le déblayage DES chantiers les travaux de dérochement, DEStruction à l'explosif, etc. les travaux courants de creusement
43.12B Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse : Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse Comprend les travaux de remodelage DES sols les travaux de grande masse préalables à la construction de voies de communication : routes et autoro
43.13Z Forages et sondages : es d'essai, les forages d'essai et les carottages pour la construction ainsi que pour les étuDES géophysiques, géologiques et similaires Ne comprend pas le forage de puits d'extraction de pétrole ou
43.21A Travaux d'installation électrique dans tous locaux : élévision par câble, y compris les fibres optiques paraboles systèmes d'éclairage le montage DES antennes d'immeubles l'installation DES systèmes d'alimentation de secours (groupes électrogènes) systè
43.21B Travaux d'installation électrique sur la voie publique : e Comprend l'installation d' : appareils d'éclairage de rue et signaux électriques éclairage DES pistes d'atterrissage Ne comprend pas la construction de lignes de communication et de transport d'éne
43.22A Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux Comprend l'installation dans DES bâtiments ou d'autres projets de construction DES éléments suivants : réseaux de distribution d'eau et de gaz plo
43.22B Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation : aux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation Comprend l'installation dans DES bâtiments ou d'autres projets de construction DES éléments suivants : systèmes de chauffage (à l'électr
43.29B Autres travaux d'installation non classé ailleurs : Autres travaux d'installation non classé ailleurs Comprend l'installation dans DES bâtiments ou d'autres projets de construction DES éléments suivants : ascenseurs, escaliers mécaniques, monte charges
43.31Z Travaux de plâtrerie : Travaux de plâtrerie Comprend la mise en oeuvre dans DES bâtiments ou d'autres projets de construction de plâtre, de staff ou de stuc pour enduits intérieurs et extérieurs, y compris les matériaux de
43.32B Travaux de menuiserie métallique et serrurerie : le montage de faux plafonds sur structures métalliques, de cloisons mobiles, etc. le montage DES fermetures de bâtiments métalliques : persiennes, volets, portes de garages, etc. l'installation d'esca
43.33Z Travaux de revêtement DES sols et DES murs : Travaux de revêtement DES sols et DES murs Comprend la pose dans DES bâtiments ou d'autres projets de construction DES éléments suivants : revêtements muraux ou carrelages en céramique, en béton ou en
43.34Z Travaux de peinture et vitrerie : Travaux de peinture et vitrerie Comprend la peinture intérieure et extérieure DES bâtiments les travaux de peinture sur DES ouvrages de génie civil la pose de vitres, de miroirs, portes en glace, vitr
43.39Z Autres travaux de finition : ruction les travaux de ferronnerie décorative les autres travaux d'achèvement et de finition DES bâtiments non classé ailleurs la remise en état DES lieux après travaux Ne comprend pas les activités
43.91A Travaux de charpente : montage de charpentes en bois Ne comprend pas les opérations de traitement chimique à façon DES charpentes (cf.16.10B) le montage de charpentes métalliques (cf. 43.99B) Produits associés 43.91.11 Tra
43.91B Travaux de couverture par éléments : Travaux de couverture par éléments Comprend la couverture DES toits la mise en place DES éléments d'évacuation DES eaux de pluie le nettoyage de toitures Ne comprend pas les travaux d'étanchéification
43.99A Travaux d'étanchéification : onstruction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent DES compétences ou du matériel spécialisés : travaux d'imperméabilisation et d'étanchéité : toitures terras
43.99B Travaux de montage de structures métalliques : onstruction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent DES compétences ou du matériel spécialisés : montage d'éléments de structures métalliques cintrage d'ossatu
43.99C Travaux de maçonnerie générale et gros oeuvre de bâtiment : onstruction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent DES compétences ou du matériel spécialisés : maçonnerie, pavage maçonnerie et travaux courants de béton arm
43.99D Autres travaux spécialisés de construction : onstruction spécialisées qui concernent un aspect commun à différents ouvrages et requièrent DES compétences ou du matériel spécialisés : réalisation de fondations de tous types, y compris battage de
45.11Z Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers : de gros et de détail de véhicules neufs ou usagés : véhicules automobiles pour le transport DES personnes, y compris les véhicules spéciaux tels qu'ambulances, minibus, etc. ( 3,5 tonnes ou moins) le
45.20A Entretien et réparation de véhicules automobiles légers : re (cf. 52.21Z) Produits associés 45.20.11 Entretien et réparation mécaniques (à l'exclusion DES réparations concernant le système électrique, les pneumatiques et la carrosserie) de voitures et véhicu
45.20B Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles : re (cf. 52.21Z) Produits associés 45.20.21 Entretien et réparation mécaniques (à l'exclusion DES réparations concernant le système électrique et la carrosserie) d'autres véhicules automobiles 45.20.22
45.40Z Commerce et réparation de motocycles : ige le commerce de gros et de détail de pièces et d'accessoires de motocycles (y compris par DES intermédiaires et par correspondance) l'entretien et la réparation de motocycles Ne comprend pas le co
46.11Z Intermédiaires du commerce en matières premières agricoles, animaux vivants, matières premières textiles et produits semi finis : prend pas le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9) le commerce de détail par DES intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B) les intermédiaires du commerce en engrais et produ
46.12A Centrales d'achat de carburant : Produits associés 46.12.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de combustibles soliDES, liquiDES ou gazeux et de produits similaires
46.12B Autres intermédiaires du commerce en combustibles, métaux, minéraux et produits chimiques : Produits associés 46.12.11 Services d'intermédiaire du commerce de gros de combustibles soliDES, liquiDES ou gazeux et de produits similaires 46.12.12 Services d'intermédiaire du commerce de gros de
46.14Z Intermédiaires du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions : s du commerce en machines, équipements industriels, navires et avions Comprend les activités DES intermédiaires du commerce de machines, y compris machines de bureau et ordinateurs, équipements indust
46.15Z Intermédiaires du commerce en meubles, articles de ménage et quincaillerie : prend pas le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9) le commerce de détail par DES intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B) Produits associés 46.15.11 Services d'intermédiair
46.16Z Intermédiaires du commerce en textiles, habillement, fourrures, chaussures et articles en cuir : prend pas le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9) le commerce de détail par DES intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B) Produits associés 46.16.11 Services d'intermédiair
46.18Z Intermédiaires spécialisés dans le commerce d'autres produits spécifiques : prend pas le commerce de gros pour compte propre (cf. 46.2 à 46.9) le commerce de détail par DES intermédiaires du commerce hors magasin (cf. 47.99B) les activités DES agents d'assurances (cf. 66.22Z)
46.21Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de céréales, de tabac non manufacturé, de semences et d'aliments pour le bétail : ts utilisés pour la fabrication d'aliments pour animaux Ne comprend pas le commerce de gros DES aliments pour animaux de compagnie (cf. 46.38B) le commerce de gros de fibres textiles (cf. 46.76Z) le
46.23Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'animaux vivants : commerce interentreprises) d'animaux vivants Comprend le commerce de gros d'animaux sur pied DEStinés à l'élevage, l'engraissage, l'abattage, le dressage, l'expérimentation, etc. le commerce de gros d
46.24Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de cuirs et peaux : e interentreprises) de cuirs et peaux Comprend le commerce de gros de cuirs et peaux brutes, DES peaux tannées ou travaillées Produits associés 46.24.10 Commerce de gros de cuirs et peaux
46.32A Commerce de gros (commerce interentreprises) de vianDES de boucherie : Commerce de gros (commerce interentreprises) de vianDES de boucherie Comprend le commerce de gros de triperie Produits associés 46.32.11 Commerce de gros de vianDES (y compris de volaille)
46.32B Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits à base de viande : Comprend le commerce de gros de charcuterie, salaisonnerie et autres produits à base de vianDES Ne comprend pas le commerce de gros de conserves à base de viande (cf. 46.38B) Produits associés 46.32
46.32C Commerce de gros (commerce interentreprises) de volailles et gibier : et gibier le commerce de gros de lapins Produits associés 46.32.11 Commerce de gros de vianDES (y compris de volaille)
46.38B Commerce de gros (commerce interentreprises) alimentaire spécialisé divers : pécialisé divers Comprend le commerce de gros alimentaire spécialisé relativement à certains DES produits suivants : farines, produits pour la boulangerie et la biscuiterie produits à base de pommes d
46.42Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussures : uir (cf. 46.49Z) le commerce de gros de chaussures à usage exclusivement sportif, telles que DES chaussures de ski, à crampons, etc. (cf. 46.49Z) Produits associés 46.42.11 Commerce de gros de vêtemen
46.43Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagers : DVD 46.43.13 Commerce de gros de disques, cassettes audio et vidéo, CD et DVD (à l'exclusion DES supports vierges) 46.43.14 Commerce de gros de matériels photographiques et optiques
46.49Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiques : commerce de gros d'articles de sport, y compris de chaussures spéciales de sport, telles que DES chaussures de ski le commerce de gros de cycles Produits associés 46.49.11 Commerce de gros d'articles
46.51Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'ordinateurs, d'équipements informatiques périphériques et de logiciels : iques (cf. 46.52Z) le commerce de gros de machines et d'équipements de bureau (à l'exception DES ordinateurs et DES équipements périphériques) (cf. 46.66Z) Produits associés 46.51.10 Commerce de gros
46.52Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de composants et d'équipements électroniques et de télécommunication : s et de circuits intégrés le commerce de gros de circuits imprimés le commerce de gros de banDES et disquettes vierges pour le son et l'image, de disques magnétiques et optiques vierges (CD, DVD) le c
46.62Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines outils : outils pour le travail du bois 46.62.12 Commerce de gros de machines outils pour le travail DES métaux 46.62.19 Commerce de gros de machines outils pour le travail d'autres matériaux
46.64Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de machines pour l'industrie textile et l'habillement : chines à coudre et à tricoter, commandées par ordinateur Ne comprend pas le commerce de gros DES machines à coudre domestique (cf. 46.43Z) Produits associés 46.64.10 Commerce de gros de machines pour
46.66Z Commerce de gros (commerce interentreprises) d'autres machines et équipements de bureau : de bureau Comprend le commerce de gros de machines et d'équipements de bureau, à l'exception DES ordinateurs et DES équipements périphériques Ne comprend pas le commerce de gros d'ordinateurs et d'éq
46.69B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers : e commerce de gros d'articles techniques en caoutchouc et en plastique le commerce de gros à DEStination de l'industrie d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipem
46.69C Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services : s de machines et équipements utilisés dans le commerce et les services le commerce de gros à DEStination du commerce et DES services d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machin
46.71Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de combustibles et de produits annexes : produits pétroliers raffinés Produits associés 46.71.11 Commerce de gros de combustibles soliDES 46.71.12 Commerce de gros de carburants, y compris pour l'aviation 46.71.13 Commerce de gros d'autres c
46.73B Commerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils sanitaires et de produits de décoration : de gros de revêtements muraux 46.73.18 Commerce de gros de revêtements de sol (à l'exclusion DES tapis)
46.75Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits chimiques : tes, résine synthétique, méthanol, paraffine, parfums et essences, soude, sel industriel, aciDES et soufre, produits amylacés, etc. le commerce de gros d'engrais et de produits phytosanitaires Produit
46.77Z Commerce de gros (commerce interentreprises) de déchets et débris : le tri, la séparation, le démontage de biens usés tels que les automobiles afin de récupérer DES pièces réutilisables, le reconditionnement, le stockage et la livraison mais sans réelle transformation
47.11A Commerce de détail de produits surgelés : 0.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves 47.00.13 Commerce de détail de vianDES 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crust
47.11B Commerce d'alimentation générale : 0.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves 47.00.13 Commerce de détail de vianDES 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crust
47.11C Supérettes : 0.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves 47.00.13 Commerce de détail de vianDES 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crust
47.11D Supermarchés : isé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire supérieur à 65 % DES ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m² Produits associés 47.00.11 Comm
47.11E Magasins multi commerces : isé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire inférieur à 65 % DES ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m² Produits associés 47.00.11 Comm
47.11F Hypermarchés : 0.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves 47.00.13 Commerce de détail de vianDES 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crust
47.19A Grands magasins : 0.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves 47.00.13 Commerce de détail de vianDES 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crust
47.19B Autres commerces de détail en magasin non spécialisé : 0.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves 47.00.13 Commerce de détail de vianDES 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crust
47.22Z Commerce de détail de vianDES et de produits à base de viande en magasin spécialisé : Commerce de détail de vianDES et de produits à base de viande en magasin spécialisé Comprend le commerce de détail de vianDES et produits à base de viande (y compris la volaille) Produits associés 47.
47.23Z Commerce de détail de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé : il de poissons, crustacés et mollusques en magasin spécialisé Comprend le commerce de détail DES poissons, d'autres produits de la mer et DES préparations à partir de ces produits Ne comprend pas le
47.25Z Commerce de détail de boissons en magasin spécialisé : de détail de boissons en magasin spécialisé Comprend le commerce de détail de boissons (non DEStinées à la consommation sur place) : boissons alcoolisées boissons non alcoolisées Ne comprend pas l'a
47.41Z Commerce de détail d'ordinateurs, d'unités périphériques et de logiciels en magasin spécialisé : els non personnalisés, y compris les jeux vidéo Ne comprend pas le commerce de détail de banDES et disques vierges ou enregistrés (cf. 47.63Z) Produits associés 47.00.31 Commerce de détail d'ordinate
47.52B Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en granDES surfaces (400 m² et plus) : Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en granDES surfaces (400 m² et plus) Comprend le commerce de détail d'articles de quincaillerie le commerce de détail de peintures, de vernis e
47.63Z Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo en magasin spécialisé : t de cassettes le commerce de détail de vidéocassettes et de DVD le commerce de détail de banDES et disques vierges Produits associés 47.00.64 Commerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo
47.72A Commerce de détail de la chaussure : es Ne comprend pas le commerce de détail de chaussures à usage exclusif sportif, telles que DES chaussures de ski, chaussures à crampons, etc. (cf. 47.64Z) Produits associés 47.00.72 Commerce de déta
47.72B Commerce de détail de maroquinerie et d'articles de voyage : hétiques Ne comprend pas le commerce de détail de chaussures spéciales de sport, telles que DES chaussures de ski, etc. (cf. 47.64Z) le commerce de détail d'accessoires du vêtement tels que gants, ce
47.74Z Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé : pécialisé Comprend le commerce de détail de prothèses, d'orthèses et de véhicules pour invaliDES Produits associés 47.00.75 Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques
47.78A Commerces de détail d'optique : Commerces de détail d'optique Comprend les activités DES opticiens Produits associés 47.00.83 Commerce de détail d'équipements photographiques, optiques et de précision, services d'opticien
47.78C Autres commerces de détail spécialisés divers : e commerce de détail de souvenirs, d'objets artisanaux et d'articles religieux les activités DES galeries d'art commerciales le commerce de détail d'armes et de munitions le commerce de détail de timb
47.79Z Commerce de détail de biens d'occasion en magasin : ommerce de détail d'autres biens d'occasion le commerce de détail d'antiquités les activités DES centres de vente aux enchères (commerce de détail) Ne comprend pas le commerce de détail de véhicules
47.81Z Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés : mentaire sur éventaires et marchés Ne comprend pas le commerce de détail d'aliments préparés DEStinés à être consommés sur place (services de restauration mobile) (cf. 56.10C) Produits associés 47.00.
47.89Z Autres commerces de détail sur éventaires et marchés : tail de machines et équipements non classé ailleurs 47.00.89 Commerce de détail de biens non DEStinés à la consommation non alimentaires non classé ailleurs 47.00.91 Commerce de détail d'antiquités 47
47.91A Vente à distance sur catalogue général : 0.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves 47.00.13 Commerce de détail de vianDES 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crust
47.91B Vente à distance sur catalogue spécialisé : 0.12 Commerce de détail de fruits et légumes en conserves 47.00.13 Commerce de détail de vianDES 47.00.14 Commerce de détail de produits à base de viande 47.00.15 Commerce de détail de poissons, crust
47.99A Vente à domicile : détail par vente à domicile ou sur le lieu de travail de tous types de produits exercé selon DES modalités non prévues dans les classes précédentes : vente directe ou démarcheurs, etc. la vente direct
47.99B Vente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés non classé ailleurs : és non classé ailleurs Comprend le commerce de détail de tous types de produits exercé selon DES modalités non prévues dans les classes précédentes : par distributeurs automatiques, etc. les autres ac
49.10Z Transport ferroviaire interurbain de voyageurs : interurbain de voyageurs Comprend le transport ferroviaire de voyageurs sur un réseau de granDES lignes à large couverture géographique le transport interurbain de passagers par chemin de fer l'exploi
49.20Z Transports ferroviaires de fret : et interurbain, urbain et suburbain Ne comprend pas l'entreposage (cf. 52.10) les activités DES terminaux de marchandises (cf. 52.21Z) l'exploitation de l'infrastructure ferroviaire, les activités co
49.31Z Transports urbains et suburbains de voyageurs : urbains et suburbains de voyageurs Comprend le transport par voie terrestre de passagers par DES systèmes de transport urbain et suburbain utilisant divers moDES de transport, tels que bus, chemins de
49.32Z Transports de voyageurs par taxis : orts de voyageurs par taxis Comprend le transport de voyageurs par taxis, y compris services DES centrales de réservation la location de voitures particulières avec chauffeur le transport non médicali
49.39A Transports routiers réguliers de voyageurs : s de passagers : exploitation de lignes régulières d'autocar sur de longues distances, selon DES horaires déterminés, même à caractère saisonnier navettes d'aéroports régulières autres transports rout
49.39B Autres transports routiers de voyageurs : ciés 49.39.31 Location d'autocars avec conducteur 49.39.32 Transport routier de passagers, à DES fins d'excursion 49.39.33 Services non réguliers de navettes par autocars 49.39.34 Services non régulie
49.41A Transports routiers de fret interurbains : Transport routier de marchandises, par camions citernes ou semi remorques, autres vracs liquiDES ou gazeux 49.41.14 Transport routier de conteneurs intermodaux 49.41.15 Transport routier de vracs secs
49.41B Transports routiers de fret de proximité : ansport routier de fret à caractère urbain ou de proximité, consistant à enlever ou à livrer DES marchandises, emballées ou non, lors de déplacements de courte durée la livraison de béton prêt à l'emp
49.42Z Services de déménagement : livraison de meubles et équipements ménagers avec déballage ou installation quel que soit le DEStinataire (particuliers, entreprises, revendeurs, etc.) Produits associés 49.42.11 Services de déménagem
49.50Z Transports par conduites : Transports par conduites Comprend le transport de gaz, de liquiDES, d'eau, de boues et d'autres substances par conduites l'exploitation de stations de pompage Ne comprend pas la distribution de gaz na
50.10Z Transports maritimes et côtiers de passagers : de bateaux de plaisance avec équipage pour le transport maritime et côtier, par exemple pour DES croisières de pêche Ne comprend pas la location de bateaux de plaisance et voiliers sans équipage (cf.
50.20Z Transports maritimes et côtiers de fret : pétrole brut par navires citernes 50.20.13 Transport maritime et côtier d'autres vracs liquiDES ou gazeux par navires citernes 50.20.14 Transport maritime et côtier de conteneurs intermodaux par port
50.40Z Transports fluviaux de fret : fluvial de pétrole brut par navires citernes 50.40.13 Transport fluvial d'autres vracs liquiDES ou gazeux par navires citernes 50.40.14 Transport fluvial de conteneurs intermodaux par porte conteneur
51.10Z Transports aériens de passagers : Transports aériens de passagers Comprend le transport aérien de passagers sur DES lignes régulières et avec DES horaires déterminés les vols par charters pour passagers les vols de tourisme (excursion
51.21Z Transports aériens de fret : Transports aériens de fret Comprend le transport aérien de fret sur DES lignes régulières et avec DES horaires déterminés les transports aériens non réguliers de fret la location d'appareils de transp
52.10B Entreposage et stockage non frigorifique : ocation d'espaces libres (cf. 68.20B) Produits associés 52.10.12 Entreposage en vrac de liquiDES et de gaz 52.10.13 Entreposage en silo 52.10.19 Autres services d'entreposage et de stockage
52.21Z Services auxiliaires DES transports terrestres : Services auxiliaires DES transports terrestres Comprend les activités liées au transport terrestre de personnes, d'animaux ou de fret : l'exploitation de terminaux tels que gares ferroviaires, gares r
52.22Z Services auxiliaires DES transports par eau : Services auxiliaires DES transports par eau Comprend les activités liées au transport par eau de personnes, d'animaux ou de fret : l'exploitation DES ports maritimes, de terminaux portuaires et de qua
52.23Z Services auxiliaires DES transports aériens : Services auxiliaires DES transports aériens Comprend les activités liées au transport aérien de personnes, d'animaux ou de fret : l'exploitation DES aéroports et notamment DES terminaux aéroportuaires
52.24B Manutention non portuaire : non portuaire Comprend le chargement et le déchargement de marchandises ou de bagages, lors DES ruptures de charge, ailleurs que dans les ports maritimes (manutention routière, ferroviaire, fluviale
52.29A Messagerie, fret express : express Comprend la collecte d'envois multiples (groupage) de moins de 3 tonnes groupés sur DES quais pour constituer DES chargements complets aptes à remplir DES véhicules de transport pour dégroupa
52.29B Affrètement et organisation DES transports : Affrètement et organisation DES transports Comprend l'affrètement terrestre, maritime et aérien (ou une combinaison de ces moyens) qui consiste à confier DES envois sans groupage préalable à DES trans
53.10Z Activités de poste dans le cadre d'une obligation de service universel : es transporteurs pour l'enlèvement et la livraison du courrier. La distribution peut inclure DES lettres, DES cartes postales, DES imprimés (journaux, périodiques, publicités, etc.), de petits paquets
53.20Z Autres activités de poste et de courrier : le ou internationale) de lettres et de colis et petits paquets (assimilés à du courrier) par DES entreprises opérant en dehors de l'obligation de service universel. Il peut être fait appel à un ou à p
55.10Z Hôtels et hébergement similaire : pour un séjour de courte durée. L'offre comprend la fourniture d'un hébergement meublé dans DES chambres ou DES suites. Elle propose obligatoirement un service quotidien DES lits et de nettoyage de l
55.20Z Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée : bdomadaire, principalement pour un séjour de courte durée comprenant, dans un espace limité, DES pièces complètement meublées ou DES espaces de vie, de repas et de repos et disposant d'installations p
55.30Z Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs : caravanes ou véhicules de loisirs Comprend la mise à disposition de lieux d'hébergement dans DES terrains de camping, DES parcs pour caravanes, DES camps de loisirs et DES camps de chasse et de pêche
55.90Z Autres hébergements : ements Comprend la mise à disposition de lieux d'hébergement temporaire ou à long terme dans DES chambres individuelles ou pour plusieurs personnes, DES résidences pour étudiants, DES foyers pour trav
56.10A Restauration traditionnelle : traditionnelle Comprend l'activité de restauration avec un service à la table les activités DES bars et DES restaurants avec service de salle installés à bord de moyens de transport, s'ils sont explo
56.10C Restauration de type rapide : re au comptoir d'aliments et de boissons à consommer sur place ou à emporter, présentés dans DES conditionnements jetables : les restaurants de restauration rapide les restaurants proposant principale
56.21Z Services DES traiteurs : Services DES traiteurs Comprend la fourniture de services de restauration sur la base de dispositions contractuelles conclues avec le client, à l'endroit précisé par celui ci et pour une occasion part
56.29A Restauration collective sous contrat : Restauration collective sous contrat Comprend les activités DES entreprises fournissant DES repas, généralement préparés dans DES cuisines centrales, par exemple pour DES cantines, restaurants d'entre
56.29B Autres services de restauration non classé ailleurs : tion en concession de cantines, restaurants d'entreprises ou de cafétérias (par exemple pour DES usines, DES bureaux, DES hôpitaux ou DES écoles), comprenant la fourniture DES repas et, éventuellement
56.30Z Débits de boissons : Débits de boissons Comprend les activités de préparation et de service de boissons DEStinées à la consommation sur placeComprend les bars les cafés les discothèques avec prédominance du service de boi
58.11Z Edition de livres : itaire (cf. 58.19Z) l'édition de livres musicaux et de partitions (cf. 59.20Z) les activités DES auteurs indépendants, notamment la production d'oeuvres originales (cf. 90.03B) Produits associés 58.11
58.12Z Edition de répertoires et de fichiers d'adresses : Edition de répertoires et de fichiers d'adresses Comprend l'édition de listes contenant DES éléments factuels et DES informations (bases de données), protégées dans leur forme, mais pas dans leur cont
58.13Z Edition de journaux : s sous forme imprimée ou électronique, y compris sur Internet Ne comprend pas les activités DES agences de presse (cf. 63.91Z) Produits associés 58.13.10 Journaux imprimés 58.13.20 Journaux en ligne
59.11A Production de films et de programmes pour la télévision : réalisation de films et de programmes audiovisuels de tous types quelle qu'en soit la durée, DEStinés à la diffusion télévisuelle : oeuvres de stock (séries, téléfilms, reportages, documentaires, DESs
59.11C Production de films pour le cinéma : d la production et la réalisation de films et de vidéos d'auteurs, courts ou longs métrages, DEStinés principalement à la projection dans les salles la fabrication d'images de synthèse pour le cinéma
59.12Z Post production de films cinématographiques, de vidéo et de programmes de télévision : age, de même que le développement et le traitement de films cinématographiques les activités DES laboratoires spécialisés dans la production de films d'animation les activités DES cinémathèques Ne com
59.13A Distribution de films cinématographiques : ion de films cinématographiques Comprend la distribution (vente ou location) de films, de banDES vidéo, de DVD et d'autres productions similaires auprès DES cinémas, DES réseaux et stations de télévis
59.13B Edition et distribution vidéo : on et distribution vidéo Comprend l'édition et la distribution de films de tous types sur banDES vidéo, CD ou de DVD à DEStination du public Ne comprend pas le tirage de contretypes et la reproductio
59.14Z Projection de films cinématographiques : tion de films cinématographiques Comprend la projection de films cinématographiques ou de banDES vidéo dans DES salles de cinéma, en plein air ou dans d'autres installations de projection les activité
59.20Z Enregistrement sonore et édition musicale : musicale Comprend les activités liées à la production de matrices sonores originales, sur banDES, cassettes, CD, la mise à disposition DES enregistrements, leur promotion et leur distribution auprès d
60.10Z Edition et diffusion de programmes radio : rendre les dispositions nécessaires à sa diffusion pour leur compte ou à sa distribution par DES tiers les activités DES réseaux de radiodiffusion, constituant et transmettant DES grilles de programme
60.20A Edition de chaînes généralistes : sociés 60.20.11 Programmation et diffusion d'émissions de télévision en ligne, à l'exclusion DES chaînes par abonnement 60.20.12 Autres services de programmation et diffusion d'émissions de télévision
60.20B Edition de chaînes thématiques : sociés 60.20.11 Programmation et diffusion d'émissions de télévision en ligne, à l'exclusion DES chaînes par abonnement 60.20.12 Autres services de programmation et diffusion d'émissions de télévision
61.10Z Télécommunications filaires : Télécommunications filaires Comprend les activités d'exploitation, d'entretien et d'accès à DES installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d'images en utilisant une in
61.20Z Télécommunications sans fil : Télécommunications sans fil Comprend les activités d'exploitation, d'entretien et d'accès à DES installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d'images en utilisant une in
61.30Z Télécommunications par satellite : communications par satellite Comprend les activités d'exploitation, d'entretien et d'accès à DES installations de transmission de la voix, de données, de textes, de sons et d'images en utilisant une i
61.90Z Autres activités de télécommunication : rend la fourniture d'applications spécialisées de télécommunications, telles que le repérage DES satellites, la télémesure et l'exploitation de stations radar l'exploitation de stations terminales de
62.01Z Programmation informatique : rise en charge de logiciels. Elle comprend également la conception de programmes sur la base DES instructions DES utilisateurs.Comprend la conception de la structure et du contenu et l'écriture DES pr
62.02A Conseil en systèmes et logiciels informatiques : onseil en systèmes et logiciels informatiques Comprend la planification et la conception (étuDES, conseil) de systèmes informatiques intégrant les technologies du matériel, DES logiciels et DES commun
62.03Z Gestion d'installations informatiques : on d'installations informatiques Comprend les services de gestion et d'exploitation sur site DES systèmes informatiques et/ou de traitement DES données du client, ainsi que les services d'assistance c
62.09Z Autres activités informatiques : Autres activités informatiques Comprend les activités dans le domaine informatique et DES technologies de l'information non classées ailleurs, telles que : les services de récupération après un sinist
63.11Z Traitement de données, hébergement et activités connexes : ement de données, hébergement et activités connexes Comprend la fourniture d'infrastructures DEStinées aux services d'hébergement, de traitement DES données et d'autres activités similaires. Elle incl
63.12Z Portails internet : Portails internet Comprend l'exploitation de sites web qui utilisent DES moteurs de recherche pour produire et maintenir d'importantes bases de données contenant DES adresses et du contenu sur Interne
63.91Z Activités DES agences de presse : Activités DES agences de presse Comprend les activités DES agences de presse, c'est à dire la collecte, la synthèse et la communication aux médias d'informations écrites, photographiques et audiovisue
63.99Z Autres services d'information non classé ailleurs : e tiers les services de revue de presse les services de constitution de dossiers rassemblant DES éléments factuels et DES informations Ne comprend pas les activités DES centres d'appels (cf. 82.20Z)
64.11Z Activités de banque centrale : avec la Banque centrale Européenne (BCE) la prise en compte de dépôts qui sont utilisés pour DES opérations de compensation entre institutions financières la surveillance DES opérations bancaires la d
64.19Z Autres intermédiations monétaires : (prêts, hypothèques, cartes de crédit, etc.). Ces activités sont généralement effectuées par DES institutions monétaires autres que les banques centrales, comme les : établissements bancaires caisses
64.20Z Activités DES sociétés holding : Activités DES sociétés holding ComprendComprend les activités DES sociétés holding, c'est à dire DES entités qui détiennent les actifs (possèdent le contrôle DES fonds propres) d'un groupe de sociétés
64.30Z Fonds de placement et entités financières similaires : ent et entités financières similaires Comprend les entités légales organisées pour regrouper DES titres ou d'autres actifs financiers, sans les administrer, pour le compte d'actionnaires ou de bénéfic
64.92Z Autre distribution de crédit : rend les activités de services financiers consistant principalement en l'octroi de prêts par DES institutions qui ne s'occupent pas d'intermédiation monétaire, le crédit accordé pouvant prendre différ
64.99Z Autres activités DES services financiers, hors assurance et caisses de retraite, non classé ailleurs : Autres activités DES services financiers, hors assurance et caisses de retraite, non classé ailleurs Comprend les autres activités de services financiers consistant principalement en placements de fon
65.20Z Réassurance : es activités consistant à prendre à son compte la totalité ou une partie du risque associé à DES polices d'assurance émises par d'autres assureurs (assurance vie, assurance dommages, financement DES p
65.30Z Caisses de retraite : les entités juridiques (fonds, régimes et/ou programmes) organisées pour assurer le paiement DES prestations de retraite exclusivement pour les salariés ou membres du répondant du régime. Elle compren
66.11Z Administration de marchés financiers : financiers Comprend l'exploitation et la supervision de marchés financiers autrement que par DES organismes publics, tels que les bourses DES contrats de marchandises, les bourses DES contrats du marc
66.12Z Courtage de valeurs mobilières et de marchandises : Courtage de valeurs mobilières et de marchandises Comprend les opérations effectuées sur DES marchés financiers pour le compte de tiers (le courtage en valeurs mobilières, par exemple) ainsi que les a
66.19A Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier : Supports juridiques de gestion de patrimoine mobilier Cette sous classe est DEStinée à isoler dans le répertoire DES entités patrimoniales en indivision, successions, etc., non productives mais pouvan
66.19B Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, non classé ailleurs : ors assurance et caisses de retraite, non classé ailleurs Comprend les activités auxiliaires DES activités de services financiers non classé ailleurs : les activités de traitement et de règlement DES
66.21Z évaluation DES risques et dommages : évaluation DES risques et dommages Comprend la prestation de services administratifs liés à l'assurance, tels que : l'évaluation DES demanDES d'indemnisation la liquidation de sinistres l'analyse DES
66.22Z Activités DES agents et courtiers d'assurances : Activités DES agents et courtiers d'assurances Comprend les activités DES agents et courtiers d'assurances (intermédiaires d'assurance) consistant en la vente, la négociation ou le démarchage de contr
66.29Z Autres activités auxiliaires d'assurance et de caisses de retraite : liaires d'assurance et de caisses de retraite Comprend les activités entrant dans la gestion DES assurances et DES caisses de retraite ou qui lui sont étroitement liées (à l'exclusion de l'intermédiat
66.30Z Gestion de fonds : fonds pour le compte de tiers (particuliers, entreprises et autres), telles que : la gestion DES actifs DES portefeuilles DES particuliers la gestion de fonds communs de placement la gestion d'autres
68.10Z Activités DES marchands de biens immobiliers : Activités DES marchands de biens immobiliers Comprend l'achat et la vente de biens immobiliers propres : immeubles résidentiels et maisons d'habitation immeubles non résidentiels, y compris les salles
68.20A Location de logements : it la forme juridique (location à bail).Comprend la location d'appartements et de maisons, viDES ou meublés DEStinés à l'habitation principale ou secondaire la promotion immobilière de logements en vu
68.31Z Agences immobilières : Agences immobilières Cette classe comprend la prestation d'activités immobilières par DES agences immobilières.Comprend l'intermédiation en matière d'achat, de vente, de location de biens immobiliers
68.32A Administration d'immeubles et autres biens immobiliers : tiers l'administration de biens immobiliers non résidentiels pour compte de tiers l'activité DES syndics de copropriété le recouvrement DES loyers Ne comprend pas les activités juridiques (cf. 69.10Z)
68.32B Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier : gestion de patrimoine immobilier Cette sous classe est créée pour isoler dans le répertoire DES entités gestionnaires d'un patrimoine immobilier en indivision, successions, etc., non productives mais
69.10Z Activités juridiques : a représentation juridique d'une partie contre une partie adverse, que ce soit ou non devant DES tribunaux ou d'autres organes judiciaires, par DES membres du barreau ou sous leur contrôle : conseil e
69.20Z Activités comptables : les entreprises ou autres l'établissement ou la vérification de comptes financiers l'examen DES comptes et la certification de leur exactitude l'établissement de déclarations fiscales pour les partic
70.10Z Activités DES sièges sociaux : Activités DES sièges sociaux Comprend la supervision et la gestion d'autres unités de la même entreprise ou du même groupe, la prise en charge du rôle de planification et de direction stratégique ou o
70.21Z Conseil en relations publiques et communication : sations en matière de relations publiques et de communication. Ne comprend pas les activités DES agences de publicité et la régie publicitaire de médias (cf. 73.1) les étuDES de marché et sondages (cf
70.22Z Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion : et autres conseils de gestion Comprend le conseil et l'assistance opérationnelle apportés à DES entreprises et autres organisations sur DES questions de gestion, telles que la planification d'entrepr
71.11Z Activités d'architecture : me et l'architecture paysagère les activités de conseil en matière d'architecture l'activité DES agences d'urbanisme Ne comprend pas la construction de maisons individuelles (cf.41.20A) les activités
71.12A Activité DES géomètres : Activité DES géomètres Comprend les activités de levé géodésique : levé cadastral et délimitation relevé hydrologique levé souterrain les activités de photogrammétrie Ne comprend pas les activités de
71.12B Ingénierie, étuDES techniques : Ingénierie, étuDES techniques Comprend les activités d'ingénierie (c'est à dire l'application DES lois physiques et principes d'ingénierie dans la conception de machines, matériaux, instruments, struc
71.20A Contrôle technique automobile : tificat Ne comprend pas la réparation de véhicules (cf. 45.20A, 45.20B, 45.40Z) l'expertise DES dommages pour le compte DES compagnies d'assurance (cf. 66.21Z) Produits associés 71.20.14 Services d'i
71.20B Analyses, essais et inspections techniques : is l'analyse et le contrôle vétérinaires en relation avec la production alimentaire contrôle DES caractéristiques et performances physiques de matériaux telles que leur résistance, leur épaisseur, leu
72.11Z Recherche développement en biotechnologie : eloppement expérimental en biotechnologieComprend ADN/ARN : génomique, pharmacogénomique, sonDES géniques, génie génétique, séquençage/synthèse/amplification de l'ADN/ARN, profilage de l'expression gé
72.19Z Recherche développement en autres sciences physiques et naturelles : vices de recherche et développement expérimental en ingénierie et technologie, à l'exclusion DES biotechnologies 72.19.30 Recherche et développement expérimental en sciences médicales 72.19.40 Recherc
72.20Z Recherche développement en sciences humaines et sociales : interdisciplinaire, principalement en sciences humaines et sociales Ne comprend pas les étuDES de marché (cf. 73.20Z) Produits associés 72.20.11 Recherche et développement expérimental en économie e
73.11Z Activités DES agences de publicité : Activités DES agences de publicité Comprend la prestation de toute une gamme de services (directement ou en les sous traitant), notamment le conseil, la création publicitaire, la production de matérie
73.20Z étuDES de marché et sondages : étuDES de marché et sondages Comprend les étuDES portant sur le potentiel commercial de biens et de services, leur reconnaissance, acceptation et connaissance par le public, ainsi que sur les habitude
74.10Z Activités spécialisées de DESign : Activités spécialisées de DESign Comprend la création de modèles pour les articles textiles, les articles d'habillement, les chaussures, les bijoux, les meubles, les objets de décoration intérieure et
74.20Z Activités photographiques : photographies de classe, de mariage, etc. photographies publicitaires, d'édition, de mode, à DES fins immobilières ou touristiques photographie aérienne réalisation de vidéos pour DES événements : mar
74.90A Activité DES économistes de la construction : Activité DES économistes de la construction Comprend les étuDES, métrés, vérifications tous corps d'état relatifs à DES projets de construction la maîtrise DES coûts DES projets de construction : assi
74.90B Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses : services de conseil en environnement les autres services de conseil technique les activités DES consultants autres que les consultants en architecture, ingénierie et gestion les activités exercées pa
75.00Z Activités vétérinaires : ivités vétérinaires Comprend les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur DES animaux de ferme les activités de soins et de contrôle vétérinaires exercées sur DES animaux de compagn
77.12Z Location et location bail de camions : Location et location bail de camions Comprend la location et la location bail DES types de véhicules suivants : camions, remorques utilitaires et véhicules automobiles lourds (plus de 3,5 tonnes) véhi
77.29Z Location et location bail d'autres biens personnels et domestiques : els et domestiques Comprend la location de tous types d'articles personnels ou domestiques à DES ménages ou à DES entreprises (à l'exclusion d'articles de loisirs et de sport) : textiles, articles d'h
77.31Z Location et location bail de machines et équipements agricoles : de machines et équipements pour l'agriculture et la sylviculture, sans opérateur : location DES biens compris rangés dans la sous classe 28.30Z (par exemple tracteurs agricoles, etc.) Ne comprend pa
77.40Z Location bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception DES oeuvres soumises à copyright : Location bail de propriété intellectuelle et de produits similaires, à l'exception DES oeuvres soumises à copyright Comprend les activités consistant à autoriser DES tiers à utiliser DES produits liés
78.10Z Activités DES agences de placement de main d'oeuvre : Activités DES agences de placement de main d'oeuvre Comprend les activités consistant à lister les postes vacants et à orienter ou placer les candidats à l'emploi, les personnes orientées ou placées n
78.20Z Activités DES agences de travail temporaire : Activités DES agences de travail temporaire Comprend les activités consistant à fournir DES travailleurs pour DES périoDES limitées en vue de remplacer temporairement ou de compléter la main d'oeuvre
78.30Z Autre mise à disposition de ressources humaines : Autre mise à disposition de ressources humaines Comprend les activités consistant à fournir DES ressources humaines au client. Les unités classées ici sont l'employeur officiel DES salariés pour les q
79.11Z Activités DES agences de voyage : Activités DES agences de voyage Comprend les activités DES agences consistant principalement à vendre, en gros ou au détail, DES services de voyage, voyage organisé, transport et hébergement Ne compr
79.12Z Activités DES voyagistes : Activités DES voyagistes Comprend les activités consistant à planifier et à mettre sur pied DES voyages organisés vendus par DES agences de voyage ou directement par DES voyagistes. Les voyages organi
79.90Z Autres services de réservation et activités connexes : t les services d'assistance aux touristes : fourniture d'informations touristiques activités DES guiDES touristiques, les activités de promotion du tourisme l'activité DES offices de tourisme et DES s
80.10Z Activités de sécurité privée : Activités de sécurité privée Comprend la prestation d'un ou de plusieurs DES services suivants : services de garde et de patrouille, services de transports de fonds (collecte et livraison d'argent), d
80.20Z Activités liées aux systèmes de sécurité : l'adaptation de dispositifs de verrouillage mécaniques ou électroniques, de coffres forts et DES chambres fortes, avec, par la suite, leur surveillance ou surveillance à distance Ne comprend pas l'in
81.10Z Activités combinées de soutien lié aux bâtiments : client. Ces services comprennent le nettoyage intérieur courant, l'entretien, l'élimination DES ordures, le gardiennage et la sécurité, la distribution du courrier, la blanchisserie et DES services d
81.21Z Nettoyage courant DES bâtiments : Nettoyage courant DES bâtiments Ces activités comprennent principalement le nettoyage intérieur, même si elles peuvent inclure le nettoyage DES espaces extérieurs associés tels que les vitres ou les c
81.22Z Autres activités de nettoyage DES bâtiments et nettoyage industriel : Autres activités de nettoyage DES bâtiments et nettoyage industriel Comprend le nettoyage extérieur de bâtiments de tous types, y compris les bureaux, les usines, les magasins, les locaux d'institutio
81.29A Désinfection, désinsectisation, dératisation : isation, dératisation Comprend les activités de désinfection de locaux et de véhicules et de DEStruction de parasites Ne comprend pas la protection phytosanitaire dans l'agriculture (cf. 01.61Z) Prod
81.29B Autres activités de nettoyage non classé ailleurs : ctivités de nettoyage non classé ailleurs Comprend les activités de nettoyage et d'entretien DES piscines le nettoyage DES trains, DES autobus, DES avions, etc. le nettoyage de l'intérieur de citernes
81.30Z Services d'aménagement paysager : visibilité et l'éblouissement Ne comprend pas la production commerciale et la plantation à DES fins de production commerciale de plantes et arbres (cf. 01, 02) les pépinières et pépinières forestièr
82.11Z Services administratifs combinés de bureau : ion, la gestion de dossiers et l'archivage, les activités liées au personnel, l'organisation DES locaux, les services de courrier, etc., pour le compte de tiers. Ne comprend pas la prestation d'une se
82.19Z Photocopie, préparation de documents et autres activités spécialisées de soutien de bureau : reau. Les activités de photocopie/impression de documents classées ici concernent uniquement DES activités d'impression en petit tirage.Comprend la préparation de documents la révision ou la correctio
82.20Z Activités de centres d'appels : Activités de centres d'appels Comprend les activités DES centres d'appels entrants : la réception d'appels venant de clients par DES opérateurs humains, DES systèmes de répartition automatique DES app
82.30Z Organisation de foires, salons professionnels et congrès : els et congrès Comprend l'organisation, la promotion et/ou la gestion d'événements, tels que DES salons et foires commerciales, DES congrès, DES conférences et DES réunions, incluant ou non la gestion
82.91Z Activités DES agences de recouvrement de factures et DES sociétés d'information financière sur la clientèle : Activités DES agences de recouvrement de factures et DES sociétés d'information financière sur la clientèle Comprend le recouvrement de créances et le versement DES paiements perçus aux clients, tels
82.92Z Activités de conditionnement : t Comprend les activités de conditionnement, pour le compte de tiers, faisant appel ou non à DES procédés automatiques : mise en bouteilles de liquiDES divers, même alimentaires emballage d'articles d
82.99Z Autres activités de soutien aux entreprises non classé ailleurs : leurs Comprend la production de comptes rendus textuels ou d'enregistrements sténographiques DES délibérations DES tribunaux et la transcription ultérieure du matériel enregistré les services de sous
84.11Z Administration publique générale : écutives et législatives aux niveaux central, régional et local la gestion et la supervision DES questions fiscales : mise en oeuvre DES régimes fiscaux perception DES droits et taxes sur les biens et
84.12Z Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et DES services sociaux, autre que sécurité sociale : Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et DES services sociaux, autre que sécurité sociale Comprend l'administration publique DES programmes visant à accroître l
84.13Z Administration publique (tutelle) DES activités économiques : Administration publique (tutelle) DES activités économiques Comprend l'administration publique et la tutelle DES différents secteurs de l'activité économique, y compris l'octroi de subventions : agric
84.21Z Affaires étrangères : Affaires étrangères Comprend l'administration et la gestion du ministère DES Affaires étrangères et DES missions diplomatiques et consulaires à l'étranger ou auprès d'organisations internationales l'a
84.22Z Défense : Défense Comprend l'administration, la supervision et la gestion DES activités de défense nationale et DES forces armées terrestres, navales, aériennes et spatiales telles que : unités combattantes DES
84.23Z Justice : Justice Comprend l'administration et le fonctionnement DES tribunaux administratifs, civils et correctionnels, DES cours d'assises, DES tribunaux militaires et du système judiciaire, y compris la repr
84.24Z Activités d'ordre public et de sécurité : Activités d'ordre public et de sécurité Comprend l'administration et le fonctionnement DES forces de police régulières et DES forces auxiliaires financées par les pouvoirs publics ainsi que de la poli
84.25Z Services du feu et de secours : Comprend la lutte contre les incendies et leur prévention : administration et fonctionnement DES corps réguliers et DES corps auxiliaires de pompiers chargés de la lutte contre les incendies, de la pr
84.30A Activités générales de sécurité sociale : Activités générales de sécurité sociale Comprend les activités de gestion (collecte DES cotisations, versement DES prestations) de la couverture DES risques maladie, maternité, accident du travail, ma
84.30B Gestion DES retraites complémentaires : Gestion DES retraites complémentaires Comprend l'activité DES caisses de retraites complémentaires au régime de base, tous statuts confondus (AGIRC, ARRCO, IRCANTEC, etc.) Produits associés 84.30.12 S
84.30C Distribution sociale de revenus : ion sociale de revenus Comprend la gestion de l'indemnisation du chômage total ou partiel et DES préretraites la gestion DES divers types d'allocations familiales la gestion du versement de revenus de
85.20Z Enseignement primaire : es, les sciences sociales, l'art et la musique. Cet enseignement est généralement dispensé à DES enfants. Les programmes d'alphabétisation au sein ou en dehors du système scolaire, dont le contenu est
85.31Z Enseignement secondaire général : dements de la formation tout au long de la vie et du développement humain et permet d'ouvrir DES possibilités d'enseignement ultérieures. Les établissements concernés offrent DES programmes qui sont h
85.32Z Enseignement secondaire technique ou professionnel : Comprend l'enseignement comportant généralement une spécialisation par matière, qui associe DES connaissances de base théoriques et DES qualifications pratiques axées sur un emploi existant ou futur.
85.41Z Enseignement post secondaire non supérieur : t supérieur. Il s'agit, par exemple, de cours d'enseignement post secondaire supplémentaires DEStinés à préparer les élèves à l'enseignement supérieur ou à une insertion professionnelle directe. par e
85.42Z Enseignement supérieur : supérieur. par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les granDES écoles, les universités ainsi que DES écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicale
85.51Z Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs Comprend la formation dans DES activités sportives donnée à DES groupes ou DES individus par DES camps ou DES écoles. Les écoles de form
85.52Z Enseignement culturel : type de formation peuvent être appelées "écoles", "ateliers", "classes", etc. Elles offrent DES cours formellement organisés, principalement à DES fins récréatives, de loisirs ou de développement per
85.53Z Enseignement de la conduite : délivrant pas de certificats ou de permis commerciaux Ne comprend pas les écoles de conduite DEStinées à DES chauffeurs professionnels (cf. 85.32Z) la formation technique et professionnelle pour les c
85.59A Formation continue d'adultes : Formation continue d'adultes Comprend la formation professionnelle DEStinée à DES adultes entrés dans la vie active la formation interne DES administrations publiques Ne comprend pas l'alphabétisatio
85.59B Autres enseignements : uvant pas être classées par niveau le tutorat universitaire les centres de formation offrant DES cours de rattrapage les cours de révision en vue d'examens professionnels les activités de soutien scol
85.60Z Activités de soutien à l'enseignement : domaine éducatif les activités de conseil en orientation scolaire les activités d'évaluation DES tests de connaissances les activités de tests de connaissances l'organisation de programmes d'échanges
86.10Z Activités hospitalières : tion de court ou long séjour, c'est à dire les activités médicales de diagnostic et de soins DES établissements hospitaliers et DES cliniques, publics ou privés, dans DES établissements généraux (hôpi
86.21Z Activité DES médecins généralistes : Activité DES médecins généralistes Comprend les consultations données et les soins dispensés dans le domaine de la médecine générale par les médecins généralistes la médecine systématique et de dépist
86.22A Activités de radiodiagnostic et de radiothérapie : adiothérapie Ne comprend pas les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z) les activités DES sages femmes et les activités paramédicales comme celles DES infirmières et DES physiothérapeutes (cf.
86.22B Activités chirurgicales : par les chirurgiens Produits associés 86.22.19 Autres services de soins médicaux fournis par DES praticiens spécialistes
86.22C Autres activités DES médecins spécialistes : Autres activités DES médecins spécialistes Comprend les consultations et les soins dispensés par les médecins spécialistes les services DES centres de planning familial assurant DES actes médicaux tel
86.23Z Pratique dentaire : ation Ne comprend pas la fabrication de dents artificielles, de dentiers et de prothèses par DES laboratoires dentaires (cf. 32.50A) les activités de soins hospitaliers (cf. 86.10Z) les activités du p
86.90A Ambulances : s l'avion. Ces services sont souvent fournis à l'occasion d'une urgence médicale. l'activité DES ambulances de réanimation Ne comprend pas le transfert de patients, sans équipement d'intervention, ni
86.90B Laboratoires d'analyses médicales : Laboratoires d'analyses médicales Comprend les activités DES laboratoires d'analyses médicales (sang, urine, etc.) les services d'imagerie diagnostique sans interprétation Ne comprend pas la fabricati
86.90C Centres de collecte et banques d'organes : Centres de collecte et banques d'organes Comprend les activités DES banques de sang, DES banques de sperme, DES banques d'organes aux fins de transplantation, etc. les lactariums Ne comprend pas la t
86.90D Activités DES infirmiers et DES sages femmes : Activités DES infirmiers et DES sages femmes Comprend les activités DES infirmiers et DES sages femmes les activités du personnel paramédical dans le domaine DES soins dentaires, tels que les hygiénis
86.90E Activités DES professionnels de la rééducation, de l'appareillage et DES pédicures podologues : Activités DES professionnels de la rééducation, de l'appareillage et DES pédicures podologues Comprend les activités DES professionnels de la rééducation sensorielle et motrice : kinésithérapie, physi
86.90F Activités de santé humaine non classées ailleurs : dans les classes précédentes, éventuellement exercées hors d'un cadre réglementé : activités DES praticiens exerçant dans les domaines de la psychothérapie et de la psychanalyse activités DES psycholo
87.10A Hébergement médicalisé pour personnes âgées : t l'hébergement, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, de personnes âgées dans DES établissements de moyen et long séjour, DES centres de convalescence, DES maisons de repos, etc. par ex
87.10B Hébergement médicalisé pour enfants handicapés : a rééducation, assortis de soins médicaux, sans médecin à demeure, d'enfants handicapés dans DES établissements de moyen et long séjour, DES centres de convalescence, DES maisons de repos, etc. par ex
87.10C Hébergement médicalisé pour adultes handicapés et autre hébergement médicalisé : icaux, sans médecin à demeure, d'adultes handicapés et d'autres personnes en difficulté dans DES établissements de moyen et long séjour, DES centres de convalescence, DES maisons de repos, etc. par ex
87.20A Hébergement social pour handicapés mentaux et malaDES mentaux : Hébergement social pour handicapés mentaux et malaDES mentaux Comprend l'accueil, l'hébergement et la réadaptation de personnes souffrant d'une déficience mentale ou d'une maladie mentale. Les établis
87.20B Hébergement social pour toxicomanes : .10Z) Produits associés 87.20.11 Services de soins résidentiels pour enfants handicapés, malaDES mentaux ou toxicomanes 87.20.12 Services de soins résidentiels pour adultes handicapés, malaDES mentaux
87.30A Hébergement social pour personnes âgées : e la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent DES soins médicaux limités aux résidents dans DES installations distinctes, sans médecin à demeure. par exe
87.30B Hébergement social pour handicapés physiques : e la vie, telles que les tâches domestiques. Dans certains cas, ces établissements procurent DES soins médicaux limités aux résidents dans DES installations distinctes, sans médecin à demeure. par exe
87.90A Hébergement social pour enfants en difficultés : formation ne jouent pas de rôle important : l'hébergement en famille d'accueil les activités DES maisons maternelles et orphelinats les activités d'autres foyers et résidences pour enfants et adolesce
87.90B Hébergement social pour adultes et familles en difficultés et autre hébergement social : aux, l'enseignement ou la formation ne jouent pas de rôle important l'accueil et hébergement DES mères célibataires et de leurs enfants l'accueil et l'hébergement d'autres adultes et familles en diffi
88.10A Aide à domicile : uxiliaires de vie rendus aux personnes âgées et handicapées les services d'aide, assurés par DES organismes extérieurs, à DES personnes âgées et handicapées vivant en hébergement collectif l'aide à do
88.10B Accueil ou accompagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées : pagnement sans hébergement d'adultes handicapés ou de personnes âgées Comprend les activités DES centres de jour ou sections occupationnelles pour adultes handicapés l'accueil de jour DES personnes âg
88.10C Aide par le travail : Aide par le travail Comprend les activités de réadaptation professionnelle et réinsertion DES handicapés, à condition que ces activités ne comportent qu'un élément pédagogique limité : les activités d
88.91A Accueil de jeunes enfants : Accueil de jeunes enfants Comprend l'accueil de jour DES enfants d'age pré scolaire : les activités DES crèches les activités DES assistantes maternelles à leur domicile les activités DES haltes garde
88.91B Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés : Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés Comprend les activités DES centres de jour pour enfants handicapés par exemple, services fournis par les établissements suivants : servi
88.99A Autre accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents : tivités d'accueil ou d'accompagnement sans hébergement d'enfants et d'adolescents : services DES oeuvres d'adoption protection DES enfants et adolescents contre les mauvais traitements, guidance infan
88.99B Action sociale sans hébergement non classé ailleurs : conseil en matière de crédit à la consommation et d'endettement activités sociales au niveau DES collectivités et DES quartiers aide aux victimes de catastrophes, aux réfugiés, aux immigrés, etc., y c
90.01Z Arts du spectacle vivant : pes, de cirques ou de compagnies, d'orchestres ou d'autres formations activités exercées par DES artistes indépendants tels que DES acteurs, danseurs, musiciens, conteurs l'organisation de tournées et
90.02Z Activités de soutien au spectacle vivant : e soutien au spectacle vivant Comprend les activités de soutien au spectacle vivant assurant DES prestations de services techniques pour le son, l'éclairage, le décor, le montage de structures, la pro
90.03A Création artistique relevant DES arts plastiques : Création artistique relevant DES arts plastiques Comprend les activités exercées par DES artistes indépendants tels que DES sculpteurs, peintres, DESsinateurs caricaturistes, graveurs au burin, aquafo
90.03B Autre création artistique : Autre création artistique Comprend les activités DES écrivains indépendants, pour tous les sujets, y compris la fiction, les ouvrages techniques, etc. les activités DES compositeurs de musique les act
90.04Z Gestion de salles de spectacles : e salles de spectacles Comprend l'exploitation de lieux ou salles de spectacle aménagés pour DES représentations publiques : salles de concert, de théatre, de danse, de music hall, cirques, etc. Ne c
91.01Z Gestion DES bibliothèques et DES archives : Gestion DES bibliothèques et DES archives Comprend les activités de documentation et d'information DES bibliothèques de tous types, salles de lecture, auditoriums, médiathèques et archives publiques q
91.02Z Gestion DES musées : Gestion DES musées Comprend la gestion DES musées de toute nature : musées d'art, d'orfèvrerie, de meubles, de costumes, de céramiques, d'argenterie musées d'histoire naturelle, musées DES sciences et
91.03Z Gestion DES sites et monuments historiques et DES attractions touristiques similaires : Gestion DES sites et monuments historiques et DES attractions touristiques similaires Comprend la gestion et la préservation DES sites et bâtiments historiques Ne comprend pas la rénovation et la res
91.04Z Gestion DES jardins botaniques et zoologiques et DES réserves naturelles : Gestion DES jardins botaniques et zoologiques et DES réserves naturelles Comprend la gestion DES jardins botaniques et zoologiques, y compris les zoos pour enfants la gestion DES réserves naturelles,
93.11Z Gestion d'installations sportives : Gestion d'installations sportives Comprend l'exploitation d'installations DEStinées à accueillir DES manifestations sportives, couvertes ou non couvertes, avec ou sans tribunes ou enceintes réservées
93.12Z Activités de clubs de sports : Activités de clubs de sports Comprend les activités DES clubs de sports professionnels, semi professionnels ou amateurs qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer DES activités sportives.
93.13Z Activités DES centres de culture physique : Activités DES centres de culture physique Comprend les clubs et centres de culture physique et de musculation Ne comprend pas les cours de sports donnés par DES professeurs indépendants, DES entraîne
93.19Z Autres activités liées au sport : Autres activités liées au sport Comprend les activités DES producteurs ou promoteurs d'événements sportifs, disposant ou non de leurs propres installations les activités DES sportifs professionnels, d
93.21Z Activités DES parcs d'attractions et parcs à thèmes : Activités DES parcs d'attractions et parcs à thèmes Comprend les activités DES parcs d'attractions et parcs à thèmes : l'exploitation de diverses attractions, telles que les manèges mécaniques, ballad
93.29Z Autres activités récréatives et de loisirs : èces de monnaie (flipper, babyfoot, jukebox, billard, jeux électroniques, etc. les activités DES parcs de loisirs (sans hébergement) l'exploitation d'installations de transport de plaisance (marinas)
94.11Z Activités DES organisations patronales et consulaires : Activités DES organisations patronales et consulaires Comprend les activités DES organisations dont les membres ont pour intérêt essentiel le développement et la prospérité DES entreprises relevant d'
94.12Z Activités DES organisations professionnelles : Activités DES organisations professionnelles Comprend les activités DES organisations dont les membres s'intéressent principalement à une discipline, à une profession ou à un domaine technique particu
94.20Z Activités DES syndicats de salariés : Activités DES syndicats de salariés Comprend la promotion DES intérêts DES salariés organisés en syndicats les activités DES associations dont les membres sont DES salariés ayant pour objectif essenti
94.91Z Activités DES organisations religieuses : Activités DES organisations religieuses Comprend les activités DES organisations religieuses ou DES particuliers fournissant DES services directement aux fidèles dans les églises, mosquées, temples, s
94.92Z Activités DES organisations politiques : Activités DES organisations politiques Comprend les activités DES organisations politiques et DES organisations auxiliaires comme les groupements de jeunes associés à un parti politique. Ces activités
94.99Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Comprend les activités DES organisations (non affiliées directement à un parti politique) qui militent en faveur d'une cause ou d'une question
95.11Z Réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques : éparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques Comprend la réparation et l'entretien DES : ordinateurs de bureau ordinateurs portables lecteurs de disques magnétiques, lecteurs flash et autres
95.12Z Réparation d'équipements de communication : es portables les modems, équipement porteur les télécopieurs les équipements de transmission DES communications (routeurs, ponts, modems) les appareils radio émetteur récepteur les caméras vidéo et TV
95.21Z Réparation de produits électroniques grand public : Réparation de produits électroniques grand public Comprend la réparation et l'entretien DES produits électroniques grand public : télévisions, récepteurs radio magnétoscopes lecteurs de CD et DVD camé
95.22Z Réparation d'appareils électroménagers et d'équipements pour la maison et le jardin : oménagers et d'équipements pour la maison et le jardin Comprend la réparation et l'entretien DES appareils ménagers : réfrigérateurs, poêles, lave linge, sèche linge, lave vaisselle, matériel de condi
95.25Z Réparation d'articles d'horlogerie et de bijouterie : tion de bijoux Ne comprend pas la gravure industrielle de métaux (cf. 25.61Z) la réparation DES horloges pointeuses, DES tampons horaires et tampons dateurs, DES fermetures commandées par une minuter
95.29Z Réparation d'autres biens personnels et domestiques : la transformation d'articles d'habillement la réparation d'articles de sport (à l'exclusion DES fusils pour le tir sportif) et de matériel de camping la réparation de livres la réparation d'instrumen
96.01A Blanchisserie teinturerie de gros : le compte d'entreprises ou de détaillants le ramassage et la livraison du linge le nettoyage DES tapis, DES moquettes, DES tentures et DES rideaux, dans les locaux DES clients ou non la fourniture, pa
96.01B Blanchisserie teinturerie de détail : s fourrures) et de matières textiles, effectués pour le compte de particuliers les activités DES blanchisseries de détail, y compris dépots les services DES laveries automatiques en libre service la f
96.02B Soins de beauté : les conseils en beauté et les soins du visage et de la peau : maquillage, traitement anti riDES, massages faciaux, etc. les soins de manucure et de pédicure Produits associés 96.02.13 Soins esthétiqu
96.03Z Services funéraires : Services funéraires Comprend l'inhumation et l'incinération DES corps (êtres humains ou animaux) et les activités connexes : préparation DES corps pour la sépulture ou l'incinération, embaumement et s
96.04Z Entretien corporel : ssage, etc. Ne comprend pas les massages et traitements médicaux (cf. 86.90E) les activités DES clubs et centres de santé, de culture physique et de musculation (cf. 93.13Z) Produits associés 96.04.1
96.09Z Autres services personnels non classé ailleurs : Autres services personnels non classé ailleurs Comprend les activités DES astrologues et DES spirites les activités liées à la vie sociale, par exemple les activités DES hôtesses, DES agences de renco
97.00Z Activités DES ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique : Activités DES ménages en tant qu'employeurs de personnel domestique Comprend les activités DES ménages employant du personnel domestique : femmes de ménage, bonnes, cuisiniers ou cuisinières, serveurs
98.10Z Activités indifférenciées DES ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre : Activités indifférenciées DES ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre Comprend les activités indifférenciées DES ménages en tant que producteurs de biens de subsistance, c'est à dir
98.20Z Activités indifférenciées DES ménages en tant que producteurs de services pour usage propre : Activités indifférenciées DES ménages en tant que producteurs de services pour usage propre Comprend les activités indifférenciées DES ménages en tant que producteurs engagés dans DES combinaisons de
99.00Z Activités DES organisations et organismes extraterritoriaux : Activités DES organisations et organismes extraterritoriaux Comprend les activités DES ambassaDES et consulats étrangers en France les activités exercées en France par les organisations internationale
Résultats dans les codes APE / NAF de "des"
011A Culture de céréales : cultures industrielles : Culture de céréales : cultures industrielles la culture DES céréales : blé, seigle, orge, avoine, maïs, riz, les cultures industrielles de plein champ DES climats tempérés ou tropicaux :. pommes de
011C Culture de légumes : maraîchage : e légumes verts de climats tempérés ou tropicaux tels que tomates, melons, oignons, choux, salaDES, carottes, haricots, cresson, maïs doux, courgettes, aubergines, poireaux, la culture de plantes con
011D Horticulture : pépinières : la culture de plants de pépinières : plants forestiers, fruitiers et d'ornement la production DES semences florales ou potagères
011F Culture fruitière : ts, fraises, cerises, pêches, bananes, avocats, dattes, la production de noix, noisettes, amanDES, noix de coco, la culture de café, cacao, thé ou maté la production d'olives et de châtaignes la
012A Elevage de bovins : viande l'élevage de bovins pour le lait l'élevage de bovins pour le trait, la tauromachie, DES activités spécialisées telles que celles DES naisseurs, emboucheurs,
012G Elevage de volailles : le foie les écloseries de poussins et les activités spécialisées sur une étape de l'élevage DES volailles
013Z Culture et élevage associés : Culture et élevage associés la culture associée à l'élevage, dans DES unités dont le ratio de spécialisation en l'une ou l'autre de ces activités est inférieur à 66 %
014A Services aux cultures productives : Services aux cultures productives le traitement DES oranges, le mûrissement de bananes la location de machines agricoles avec conducteur et personnel
014B Réalisation et entretien de plantations ornementales : les la réalisation et l'entretien de pelouses sportives, décoratives ou d'agrément la taille DES haies et DES plantes ornementales l'élagage DES arbres l'activité DES paysagistes
015Z Chasse : ins (alimentaire, peaux, fourrures,) les services annexes à la chasse tels que :. l'entretien DES réserves et le repeuplement en gibier. les activités liées à la promotion de la chasse la capture d
020D Services forestiers : Services forestiers la surveillance anti incendies DES forêts l'aménagement et l'entretien DES sentiers touristiques la gestion d'un patrimoine forestier avec exploitation pour compte de tiers
050A Pêche : cte de produits marins : algues, perles, éponges, la transformation et la conservation à bord DES bateaux pratiquant la pêche le transport de poissons par groupement de pêcheurs
050C Pisciculture, aquaculture : en eau de mer et en eau douce : l'alevinage l'ostréiculture et la conchyliculture la culture DES algues et DES perles le greffage d'huîtres perlières la culture DES plantes aquatiques l'élevage
101Z Extraction et agglomération de la houille : n de la houille en souterrain ou à ciel ouvert l'agglomération de la houille l'exploitation DES terrils en vue de la récupération de la houille
120Z Extraction de minerais d'uranium : Extraction de minerais d'uranium l'extraction DES minerais d'uranium et de thorium la concentration DES minerais d'uranium et de thorium la production de "yellow cake"
131Z Extraction de minerais de fer : exploités principalement en raison de leur teneur en fer l'enrichissement et l'agglomération DES minerais de fer par toutes méthoDES
132Z Extraction de minerais de métaux non ferreux : e, plomb, zinc, étain, manganèse, chrome, nickel, cobalt, molybdène, tantale, vanadium, métaux DES terres rares,. métaux précieux (or, argent, métaux de la mine de platine) l'orpaillage
151A Production de vianDES de boucherie : Production de vianDES de boucherie l'abattage et la dépouille DES animaux de boucherie la découpe DES carcasses pour produire de la viande de boucherie en quartiers, pièces et morceaux la préparati
151C Production de vianDES de volailles : Production de vianDES de volailles l'abattage et la découpe de volailles et de lapins la production de vianDES et d'abats de volailles et de lapins en portions individuelles, fraîches, congelées ou
151E Préparation industrielle de produits à base de vianDES : Préparation industrielle de produits à base de vianDES la fabrication de produits à base de vianDES ou d'abats (pièces salées, fumées, séchées, cuites,), de charcuteries telles que pâtés, rillettes,
151F Charcuterie : Charcuterie la préparation à caractère artisanal de produits à base de vianDES associée à la vente au détail DES produits préparés tels que pâtés, rillettes, saucisses, salamis, boudins, andouillette
152Z Industrie du poisson : sons, crustacés et mollusques la fabrication de farines de poisson la transformation à bord DES navires usines
153A Transformation et conservation de pommes de terre : erre la production de farines de pommes de terre l'épluchage de pommes de terre l'activité DES "camions frites" sans consommation sur place
153F Transformation et conservation de fruits : tion, conservation dans l'huile, le vinaigre, la saumure, la production de confitures, marmelaDES, compotes et gelées la production de préparations alimentaires à base de fruits la fabrication de
154A Fabrication d'huiles et graisses brutes : rutes (tournesol, colza, olives, soja,) le production de farines de graines, de noix ou d'amanDES oléagineuses, non déshuilées la production d'huiles et de graisses animales non comestibles l'extr
154C Fabrication d'huiles et graisses raffinées : Fabrication d'huiles et graisses raffinées la production DES huiles végétales raffinées le traitement DES huiles végétales : soufflage, cuisson, oxydation, polymérisation, déshydratation, hydrogénat
154E Fabrication de margarine : Fabrication de margarine la fabrication de margarine la fabrication de graisses DEStinées à la cuisson DES aliments la fabrication de mélanges et d'autres pâtes à tartiner similaires à base végétal
155A Fabrication de lait liquide et de produits frais : Fabrication de lait liquide et de produits frais la production de laits liquiDES frais, pasteurisés, stérilisés, UHT, homogénéisés,, conditionnés ou non, écrémés ou non la production de crèmes de la
156B Autres activités de travail DES grains : Autres activités de travail DES grains la semoulerie la production de riz décortiqué, blanchi ou transformé la fabrication de céréales soufflées, grillées ou autrement transformées (pour le petit d
158A Fabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîche : ) et de pâtisseries fraîches (y compris surgelées) la fabrication de pâtes et pâtons surgelés DEStinés à la cuisson
158B Cuisson de produits de boulangerie : consommer sur place la préparation et la cuisson de pizzas à emporter ou livrées l'activité DES "camions pizzas" sans consommation sur place
158K Chocolaterie, confiserie : Chocolaterie, confiserie la fabrication DES demi produits de la chocolaterie (beurre, masse, huile et poudre de cacao) la fabrication DES produits finis de la chocolaterie la fabrication de dragées
158T Fabrication d'aliments adaptés à l'enfant et diététiques : que produits enrichis en fibres, à valeur énergétique faible ou à teneur particulière en gluciDES, gluten, protiDES, lipiDES, vitamines, sodium, sels minéraux,
158V Industries alimentaires : Industries alimentaires la fabrication de préparations pour entremets, de DESserts lactés de conservation, petits déjeuners en poudre ou granulés, la fabrication d'arômes alimentaires (caramel,) la
159A Production d'eaux de vie naturelles : rmagnac, ...), de fruits, de céréales (whisky, ...), de canne (rhum, ...), le vieillissement DES eaux de vie pour compte propre
159D Production d'alcool éthylique de fermentation : éthylique de fermentation la production d'alcool éthylique de fermentation la rectification DES alcools et la production d'alcools neutres ou dénaturés
159G Vinification : s de raisin la fabrication de vins doux naturels (Banyuls, ...) et de vins de liqueur (Pineau DES Charentes, ...) la fabrication de vin sans alcool
159N Brasserie : Brasserie la production DES bières la production de panachés et de bières sans alcool
159S Industrie DES eaux de table : Industrie DES eaux de table la production et la mise en bouteille DES eaux de source ou DES eaux minérales
171K Moulinage et texturation de la soie et DES textiles artificiels ou synthétiques : Moulinage et texturation de la soie et DES textiles artificiels ou synthétiques le dévidage DES cocons de soie le cardage et le peignage de déchets de soie la filature et le moulinage de soierie po
174B Fabrication de petits articles textiles de literie : rication de sacs de couchage la fabrication de tapisseries tissées à la main la préparation DES plumes et duvets
174C Fabrication d'autres articles confectionnés en textile : cation de matelas gonflables en textile pour le campement la fabrication de la partie textile DES couvertures chauffantes électriques
175C Ficellerie, corderie, fabrication de filets : Ficellerie, corderie, fabrication de filets la fabrication de ficelles, corDES et cordages, même imprégnés, enduits ou recouverts la fabrication de filets à mailles nouées en nappe la fabrication d
175G Industries textiles : ion de tulles et autres tissus à mailles nouées, de dentelles ou de broderies en pièces, en banDES ou en motifs la fabrication de feutres (foulés ou aiguilletés) la fabrication d'ouates de matières
176Z Fabrication d'étoffes à maille : , d'étoffes à longs poils et d'imitations de fourrures en bonneterie la fabrication d'étoffes DES types utilisés pour filets, rideaux et vitrages, tricotés sur métier Rachel ou similaires
182C Fabrication de vêtements sur mesure : la fabrication de tous types de vêtements, exécutée sur mesure (par ex. trois essayages) par DES tailleurs, couturiers et couturières la fabrication de gaines et corsets sur mesure la création fa
182D Fabrication de vêtements de DESsus pour hommes et garçonnets : Fabrication de vêtements de DESsus pour hommes et garçonnets la fabrication de vêtements de DESsus pour hommes et garçonnets : manteaux, vêtements de pluie, costumes, complets, vestons et pantalons,
182E Fabrication de vêtements de DESsus pour femmes et fillettes : Fabrication de vêtements de DESsus pour femmes et fillettes la fabrication de vêtements de DESsus pour femmes et fillettes : manteaux, vêtements de pluie, vestes, pantalons, anoraks, ensembles, taill
182G Fabrication de vêtements de DESsous : Fabrication de vêtements de DESsous la fabrication d'articles de chemiserie : chemises, chemisiers, chemisettes la fabrication de slips, de caleçons, de sous vêtements (de combinaisons, bodies, mail
182J Fabrication d'autres vêtements et accessoires : : gants, ceintures, châles, cravates, foulards, résilles, filets pour cheveux, la prestation DES modistes la fabrication de cloches et formes pour chapeaux la fabrication de chapeaux en fourrures
183Z Industrie DES fourrures : Industrie DES fourrures la préparation et la teinture DES pelleteries et fourrures : drayage, corroyage, tannage, apprêt, rasage, épilage, blanchiment et teintures l'assemblage de pelleteries, telle
191Z Apprêt et tannage DES cuirs : Apprêt et tannage DES cuirs la production de cuirs tannés la fabrication de cuirs et de peaux chamoisés, parcheminés, vernis ou métallisés la fabrication de cuirs reconstitués
193Z Fabrication de chaussures : chaussures de ville, de sport, de ski ou d'intérieur en toutes matières y compris chaussures à DESsus textile (tennis, chaussons et pantoufles,), par tous procédés, y compris le moulage la fabricatio
201A Sciage et rabotage du bois : Sciage et rabotage du bois le sciage DES billes et grumes, le rabotage, le profilage et le moulurage DES produits débités la fabrication de traverses en bois pour voies ferrées et de poteaux de lign
205A Fabrication d'objets divers en bois : marqueterie la fabrication et le capitonnage de cercueils la fabrication de clôtures en branDES
211A Fabrication de pâte à papier : autres matières la fabrication de pâtes de recyclé, à partir de vieux papiers le désencrage DES vieux papiers
211C Fabrication de papier et de carton : ulé). papiers industriels et spéciaux le couchage, l'enduction, l'imprégnation et le crêpage DES papiers et DES cartons la fabrication de matériaux complexes à base de papier le pelliculage (appli
221G Edition d'enregistrements sonores : Edition d'enregistrements sonores l'édition de disques, de disques compacts et de banDES contenant de la musique ou d'autres enregistrements sonores l'édition de produits combinant livres et moyens
222E Reliure : Reliure le façonnage DES feuilles imprimées, leur assemblage, le brochage et autres finitions DES ouvrages (massicotage, couture, piquage, pelliculage) le travail du papier (pliage, rainage, perçage
222G Activités de pré presse : se la composition, la saisie de données, y compris par numérisation et reconnaissance optique DES caractères, la mise en forme électronique et le traitement de l'image assisté par ordinateur la phot
233Z Elaboration et transformation de matières nucléaires : usage militaire la production de radioéléments à usage industriel ou médical le retraitement DES combustibles nucléaires irradiés le traitement DES déchets nucléaires fortement irradiés
241E Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base : iques de base la fabrication d'éléments chimiques et de composés inorganiques tels que les aciDES, les bases, leurs sels,, et en général tout produit chimique inorganique non repris ailleurs la fab
241G Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base : ou acycliques, saturés ou non. dérivés halogénés et autres composés organiques. alcools et aciDES organiques. dérivés oxygénés (aldéhyDES, cétones, quinones,...). dérivés nitrés (amines, nitriles,...
241L Fabrication de matières plastiques de base : res plastiques de base la fabrication de matières plastiques à l'état brut sous forme de liquiDES ou de granulés en général :. polymères d'éthylène, de propylène, de styrène, de chlorure de vinyle,.
242Z Fabrication de produits agrochimiques : Fabrication de produits agrochimiques la fabrication d'insecticiDES, de pesticiDES, de fongiciDES, d'herbiciDES et autres produits phytosanitaires, à usage agricole ou domestique(inhibiteurs de germi
244A Fabrication de produits pharmaceutiques de base : Fabrication de produits pharmaceutiques de base l'étude, la mise au point et la production DES principes actifs DEStinés à la fabrication de médicaments la transformation du sang et la fabrication d
244D Fabrication d'autres produits pharmaceutiques : la fabrication de compositions pour l'art dentaire la fabrication de pansements, ouates, banDES et gazes conditionnés, de catguts, la fabrication de médicaments n'ayant pas le caractère de spécial
245A Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien : es, cirages et encaustiques, produits à polir, à récurer, à désodoriser,) la déglycérination DES corps gras
246A Fabrication de produits explosifs : , d'accessoires de tir, d'artifices et autres articles de pyrotechnie la fabrication de liquiDES à fumée utilisés dans le spectacle
246E Fabrication d'huiles essentielles : Fabrication d'huiles essentielles l'extraction DES huiles essentielles à partir de produits aromatiques naturels la fabrication de résinoïDES et d'eaux distillées aromatiques la préparation DES com
246J Fabrication de supports de données : n de supports vierges pour l'enregistrement du son, de l'image ou de données informatiques (banDES, disques, CD Rom, DVD, cassettes)
246L Fabrication de produits chimiques à usage industriel : préparations pour décapage, dégrippage, soudage, brasage. produits utilisés pour le finissage DES textiles et du cuir. charbons et matières minérales activées, encres de bureau. préparations antidéto
251A Fabrication de pneumatiques : eurs agricoles, engins de génie civil, la fabrication de chambres à air la fabrication de banDES de roulement pour pneumatiques, de flaps, de profilés pour le rechapage, de bandages pleins ou creux,
251C Rechapage de pneumatiques : Rechapage de pneumatiques le rechapage et le resculptage DES pneumatiques
251E Fabrication d'autres articles en caoutchouc : uc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci tels que :. plaques, feuilles, banDES, baguettes et profilés, fils, corDES,. tubes, tuyaux, courroies, joints et rondelles,. articles d'hyg
252A Fabrication de plaques, feuilles, tubes et profilés en matières plastiques : abrication de produits plats en matières plastiques tels que plaques, feuilles, pellicules, banDES, la fabrication de tubes et tuyaux en matières plastiques et d'accessoires de tuyauterie
252G Fabrication d'articles divers en matières plastiques : et d'habillement, la fabrication de casques de sécurité (en toutes matières) la fabrication DES matelas (literie) à eau
261J Fabrication et façonnage d'articles techniques en verre : n verre la fabrication d'articles en verre ou en cristal ainsi qu'en quartz ou silice fondus, DEStinés à DES usage techniques :. cônes, écrans et ampoules en verre pour télévision : enveloppes pour l
271Y Sidérurgie : compris par coulée continue la production de feuillards laminés à chaud la production de banDES et tôles laminées à froid la production de rails et matériels de voie laminés la production de prof
274A Production de métaux précieux : Production de métaux précieux la production DES métaux précieux bruts : or, argent, platine, iridium, rhodium, la production d'alliages de métaux précieux l'affinage DES métaux précieux bruts : or,
274M Métallurgie DES autres métaux non ferreux : Métallurgie DES autres métaux non ferreux la production de chrome, de nickel, de manganèse, (première ou deuxième fusion) la production d'alliages, de nickel, de chrome, de manganèse, la production
283A Fabrication de générateurs de vapeur : a fabrication de générateurs de vapeur pour usages industriels ou énergétiques la fabrication DES appareils auxiliaires pour générateurs de vapeur: condenseurs, économiseurs, surchauffeurs, collecteu
284C Métallurgie DES poudres : Métallurgie DES poudres
285A Traitement et revêtement DES métaux : Traitement et revêtement DES métaux la ciselure sur bronze
287N Fabrication de petits articles métalliques : Fabrication de petits articles métalliques la fabrication DES petites fournitures métalliques diverses : bouclerie (fermoirs, boucles, crochets, boutons pression), rivets creux, la fabrication d'agr
291B Fabrication de pompes : cation de pompes la fabrication de pompes à air ou à vide la fabrication de pompes pour liquiDES la fabrication de pompes distributrices la fabrication de pompes à béton
292A Fabrication de fours et brûleurs : e foyers automatiques, d'avant foyers, de grilles mécaniques, de dispositifs pour l'évacuation DES cendres,
292C Fabrication d'ascenseurs, monte charges et escaliers mécaniques : eurs, monte charges et escaliers mécaniques la fabrication de trottoirs roulants l'entretien DES ascenseurs, monte charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
292L Fabrication de matériel pour les industries chimiques : el pour les industries chimiques la fabrication d'appareils pour la filtration ou l'épuration DES liquiDES la fabrication d'appareils de distillation ou de rectification pour la pétrochimie et la ch
292M Fabrication d'autres machines d'usage général : Fabrication d'autres machines d'usage général la fabrication DES filtres à air ou à carburant pour moteurs de véhicules la fabrication de matériels de projection, de dispersion ou de pulvérisation d
293D Fabrication de matériel agricole : gazon la fabrication de machines pour la préparation du sol, la plantation ou la distribution DES engrais : charrues, semoirs, herses, cultivateurs, distributeurs, pulvérisateurs et épandeurs d'engra
294A Fabrication de machines outils à métaux : al la fabrication de centres d'usinage la fabrication de machines outils à métal opérant par DES procédés spéciaux : laser, électroérosion, ultrasons, la fabrication de porte pièces, de porte outi
295B Fabrication de matériels de mines pour l'extraction : age ou de carottage et de tunneliers la fabrication de machines pour la préparation mécanique DES charbons, minerais et minéraux divers les travaux de montage de matériel divers dans les mines
295E Fabrication de machines pour l'industrie agroalimentaire : ombustible et de machines pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou la fabrication DES pâtes la fabrication de machines pour le travail DES vianDES et produits de la mer la fabrication d
295G Fabrication de machines pour les industries textiles : textiles la fabrication de machines pour le filage, l'étirage, la texturation ou le craquage DES matières textiles synthétiques ou artificielles la fabrication de matériel de préparation à la filat
295J Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton : ines pour les industries du papier et du carton la fabrication de machines pour la production DES pâtes à papier par les voies mécaniques ou chimiques la fabrication de machines pour la fabrication
295M Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou DES plastiques : Fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou DES plastiques la fabrication de machines pour le mélange ou le malaxage du caoutchouc ou DES matières plastiques la fabrication de machines
297A Fabrication d'appareils électroménagers : aver et à sécher le linge la fabrication d'appareils électriques de cuisson : fours à micro onDES, cuisinières (y compris mixtes), grille pain, appareils pour la préparation du café ou du thé, la fa
300C Fabrication d'ordinateurs et d'autres équipements informatiques : iques, transcodeurs, enregistreurs externes, la fabrication de matériels analogiques et hybriDES la fabrication de cartouches d'imprimantes laser
312A Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour basse tension : mande électrique pour basse tension la fabrication d'appareillages de coupure et de connexion DES circuits électriques (pour tensions inférieures ou égales à 1000V) : interrupteurs, commutateurs, cou
312B Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension : mande électrique pour haute tension la fabrication d'appareillages de coupure et de connexion DES circuits électriques : interrupteurs, commutateurs, coupe circuits, parafoudres, moduleurs, étaleurs
315A Fabrication de lampes : Fabrication de lampes la fabrication de lampes et de tubes électriques à incanDEScence ou à décharge, de lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges, la fabrication de lampes à arc, de lamp
315C Fabrication d'appareils d'éclairage : ieur, de projecteurs sans ombre portée la fabrication d'appareils pour l'éclairage électrique DES voies publiques et DES grands espaces la fabrication d'appareils d'éclairage non électrique
316D Fabrication de matériels électriques : e systèmes de détection et de protection contre le vol ou l'incendie la fabrication d'électroDES en charbon ou en graphite la fabrication d'isolateurs et de pièces isolantes en matériaux composites
321C Fabrication de composants électroniques actifs : n de composants électroniques actifs la fabrication de composants électroniques discrets : dioDES, transistors, thyristors, la fabrication de circuits intégrés la fabrication de tubes cathodiques p
332A Fabrication d'équipements d'aide à la navigation : eurs spatiaux la fabrication d'équipements de commande de vol et de systèmes de visualisation DES paramètres de pilotage la fabrication d'appareils de radiodétection (radar), de détection sous marin
332B Fabrication d'instrumentation scientifique et technique : eds à coulisse, calibres et jauges, la fabrication de balances de laboratoire la fabrication DES instruments de mesure DES grandeurs physiques simples et dérivées : manomètres, baromètres, thermomèt
333Z Fabrication d'équipements de contrôle DES processus industriels : Fabrication d'équipements de contrôle DES processus industriels la conception, la réalisation et l'entretien de systèmes de contrôle de processus continus la conception, la réalisation et l'entretie
334B Fabrication d'instruments d'optique et de matériel photographique : clair la réparation d'appareils photographiques professionnels appareils pour la projection DES tracés de circuits sur les surfaces stabilisées DES matériaux semi conducteurs
341Z Construction de véhicules automobiles : Construction de véhicules automobiles la construction de voitures particulières, DES utilitaires dérivés, DES vans et DES autocaravanes la construction de véhicules utilitaires tels que camions, cam
351A Construction de bâtiments de guerre : Construction de bâtiments de guerre la construction, la réparation ou la rénovation DES bâtiments de guerre de tout type l'implantation DES systèmes d'armes
351B Construction de navires civils : Construction de navires civils la construction de navires marchands pour le transport DES passagers et DES marchandises : paquebots, transbordeurs, cargos, pétroliers, méthaniers, chimiquiers, bateau
352Z Construction de matériel ferroviaire roulant : teurs la fabrication d'automotrices, d'autorails, de véhicules pour l'entretien ou le service DES voies la fabrication de matériel roulant tel que voitures à voyageurs et wagons de tous types pour l
353A Construction de moteurs pour aéronefs : Construction de moteurs pour aéronefs la construction DES moteurs DES types utilisés pour la propulsion DES aéronefs : moteurs à piston, turboréacteurs, turbopropulseurs, la fabrication de parties d
353B Construction de cellules d'aéronefs : eils de lancement et d'apontage d'avions la fabrication de simulateurs de vol l'implantation DES armements DES avions de combat
353C Construction de lanceurs et engins spatiaux : ins spatiaux la construction de véhicules spatiaux et de leurs lanceurs, de satellites, de sonDES, de navettes spaciales et de stations orbitales
354E Fabrication de véhicules pour invaliDES : Fabrication de véhicules pour invaliDES la fabrication de véhicules pour invaliDES, avec ou sans moteur la fabrication de parties et accessoires de véhicules pour invaliDES
361A Fabrication de sièges : pour salles de spectacle, pour véhicules automobiles, pour navires, pour avions, la finition DES sièges : rembourrage, cannage, la fabrication de parties de sièges (carcasses, mécanismes pour siège
361H Fabrication de meubles de jardin et d'extérieur : Fabrication de meubles de jardin et d'extérieur la fabrication de meubles en toutes matières DEStinés à l'extérieur : salons de jardin, balancelles,
361J Fabrication de meubles : Fabrication de meubles la fabrication de meubles d'appoint et de complément (commoDES, sellettes,) et de meubles de salles d'eau
361K Industries connexes de l'ameublement : sage, la dorure, la peinture sur meubles le capitonnage, le garnissage de meubles, le service DES tapissiers décorateurs la marqueterie, la sculpture et la gravure sur meubles l'encadrement la ré
362C Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie : Bijouterie, joaillerie, orfèvrerie le travail DES perles, DES pierres gemmes, du diamant et DES pierres synthétiques la fabrication d'articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou doublés
363Z Fabrication d'instruments de musique : Fabrication d'instruments de musique la fabrication d'instruments à corDES (violons, violoncelles, contrebasses, harpes,) : la lutherie la fabrication d'instruments à clavier (pianos par exemple) l
364Z Fabrication d'articles de sport : :. balles, boules et ballons, raquettes, battes, clubs de golf. filets montés pour la pratique DES sports. matériel pour sports de neige et de montagne. matériel pour sports nautiques et planches à vo
366E Autres activités manufacturières : de manèges et d'attractions foraines la fabrication de linoléum et de revêtements de sol rigiDES (hors matières plastiques) la fabrication de bougies, chandelles, cierges, la fabrication de fleurs
371Z Récupération de matières métalliques recyclables : Récupération de matières métalliques recyclables la récupération DES métaux ferreux et non ferreux le tri et le compactage DES ferrailles et DES véhicules ou appareils usagés la démolition navale
372Z Récupération de matières non métalliques recyclables : ues, caoutchoucs,) et le tri de vieux vêtements la récupération à partir de déchets contenant DES produits chimiques (surfaces sensibles, résidus de détartrage, ordinateurs,) et la régénération DES h
401E Distribution et commerce d'électricité : Distribution et commerce d'électricité l'exploitation DES systèmes de distribution (c'est à dire réseaux, compteurs et câbles) qui transportent le courant électrique reçu DES installations de product
402C Distribution de combustibles gazeux : de combustibles gazeux la vente au consommateur de gaz acheminé par conduites les activités DES courtiers en gaz ou DES agents qui organisent la vente de gaz via DES systèmes de distribution de gaz
403Z Production et distribution de chaleur : haude pour le chauffage ou l'industrie la production et la distribution par conduites de liquiDES réfrigérants la production de glace hydrique la production et la distribution par conduites d'air c
410Z Captage, traitement et distribution d'eau : age, le traitement et la distribution de l'eau potable, industrielle et pour l'irrigation le DESsalement de l'eau de mer, pour autant que la production d'eau constitue l'activité principale
451A Terrassements divers, démolition : Terrassements divers, démolition l'exécution DES fouilles courantes pour constructions diverses le creusement de tranchées pour VRD, canalisations urbaines, les travaux de démolition de constructi
451B Terrassements en grande masse : grande masse (y compris barrages en terre) les terrassements préalables pour la construction DES voies de communication : routes et autoroutes, voies ferrées, canaux, les travaux de découverte pré
451D Forages et sondages : s l'exécution de sondages, forages et carottages pour les constructions ainsi que pour les étuDES géophysiques ou géologiques
452D Travaux souterrains : sation de travaux souterrains de tous types, y compris les opérations annexes de consolidation DES sols et de soutènement
452E Réalisation de réseaux : Réalisation de réseaux la construction de réseaux d'adduction ou d'évacuation DES eaux la construction d'oléoducs, de gazoducs et de réseaux de distribution de gaz, de produits pétroliers, les tra
452F Construction de lignes électriques et de télécommunication : ruction de lignes et de réseaux de télécommunication (aériens ou souterrains) la construction DES lignes d'alimentation pour voies ferrées : caténaires, rails électriques, la pose de câbles sous ma
452J Réalisation de couvertures par éléments : vertures par éléments les travaux de couverture en tous matériaux, ainsi que la mise en place DES éléments d'évacuation DES eaux de pluie (écheneaux, DEScentes) le nettoyage de toitures
452K Travaux d'étanchéification : Travaux d'étanchéification les travaux d'étanchéification DES toitures terrasses, accessibles ou non les travaux d'étanchéification DES ouvrages enterrés le traitement DES murs contre l'humidité
452L Travaux de charpente : Travaux de charpente le montage DES charpentes préfabriquées en bois les travaux divers de charpente sur bois
452N Construction de voies ferrées : Construction de voies ferrées la pose du ballast et DES rails le montage DES appareils de voie l'installation DES systèmes de commande et de sécurité la remise en état ou la réparation DES voies f
452R Travaux maritimes et fluviaux : ables ou d'alimentation en eau la construction d'écluses et autres ouvrages de régularisation DES cours d'eau la réalisation de tous travaux dans l'eau : édification de batardeaux, construction de p
452T Levage, montage : Levage, montage l'exécution pour DES tiers de travaux de montage ou de levage :. montage d'ossatures métalliques de tous types. montage DES murs rideaux et travaux de bardage, pour bâtiments industri
452U Autres travaux spécialisés de construction : Autres travaux spécialisés de construction la réalisation DES fondations importantes de tous types, y compris par ouvrage interposé la réalisation d'ossatures en béton, demandant du fait de leurs di
452V Travaux de maçonnerie générale : on la réalisation de raccordements à la voirie et aux réseaux divers le montage d'armatures DEStinées aux coffrages en béton
453A Travaux d'installation électrique : ation domestique, distribution d'énergie dans les installations industrielles, l'installation DES systèmes d'alimentation de secours (groupes électrogènes) le câblage DES installations téléphoniques
453C Travaux d'isolation : ion de canalisations de chauffage ou de réfrigération les travaux d'isolation de chambres froiDES ou d'entrepôts frigorifiques
453E Installation d'eau et de gaz : Installation d'eau et de gaz l'installation DES réseaux de distribution de l'eau et du gaz dans les locaux l'installation DES réseaux sous pression de lutte contre le feu (y compris RIA) l'installa
453F Installation d'équipements thermiques et de climatisation : Installation d'équipements thermiques et de climatisation le montage DES systèmes de chauffage ou de climatisation dans les immeubles d'habitation ou de bureaux l'installation et la maintenance DES
454C Menuiserie bois et matières plastiques : Menuiserie bois et matières plastiques le montage DES menuiseries extérieures en bois ou en matières plastiques le montage DES menuiseries intérieures en bois ou en matières plastiques, la réalisati
454D Menuiserie métallique : serrurerie : feu le montage de faux plafonds sur structures métalliques, de cloisons mobiles, le montage DES fermetures de bâtiment métalliques : persiennes, volets, portes de garage, le montage de serres, de
454F Revêtement DES sols et DES murs : Revêtement DES sols et DES murs la pose de revêtements en tous matériaux dans les bâtiments :. carrelages en céramique,. carrelages intérieurs ou extérieurs en granito, marbre, granit, ardoise, béton
454H Miroiterie de bâtiment, vitrerie : Miroiterie de bâtiment, vitrerie la pose DES vitrages extérieurs, simples ou isolants l'installation de miroiterie de bâtiment : portes en glace, vitrines, la pose de films plastiques et de laques
454J Peinture : Peinture les travaux de peinture intérieure DES bâtiments (décorative) les travaux de peinture extérieure DES bâtiments (de protection) les travaux de peinture sur les ossatures métalliques l'app
454M Travaux de finition : Travaux de finition la remise en état DES lieux après travaux le nettoyage DES façaDES à la vapeur ou au sable l'installation de piscines de résidence l'installation de systèmes d'arrosage la po
502Z Entretien et réparation de véhicules automobiles : en et réparation de véhicules automobiles la réparation de véhicules automobiles : réparation DES parties mécanique ou électrique et de la carrosserie : peinture la réparation DES systèmes d'injecti
511R Autres intermédiaires spécialisés du commerce : Autres intermédiaires spécialisés du commerce l'activité DES dépositaires de presse
512E Commerce de gros d'animaux vivants : Commerce de gros d'animaux vivants le commerce de gros d'animaux sur pied DEStinés à l'élevage, l'engraissage, l'abattage,
512G Commerce de gros de cuirs et peaux : Commerce de gros de cuirs et peaux le commerce de gros de cuirs et peaux brutes, DES peaux tannées ou travaillées le commerce de gros de rognures de cuirs et peaux préparés et de cuir reconstitué
513C Commerce de gros de vianDES de boucherie : Commerce de gros de vianDES de boucherie le commerce de gros de triperie
513T Commerces de gros alimentaires spécialisés divers : ntaires spécialisés divers le commerce de gros alimentaire spécialisé relativement à certains DES produits suivants : farines, produits pour la boulangerie et la biscuiterie, produits à base de pom
513W Commerce de gros alimentaire non spécialisé : gros alimentaire non spécialisé le commerce de gros alimentaire non spécialisé à l'exception DES produits surgelés
514F Commerce de gros d'appareils électroménagers et de radios et télévisions : ommerce de gros de matériels électriques d'installation le commerce de gros de disques, de banDES, de disques compacts et de vidéocassettes enregistrés ou non le commerce de gros d'appareils d'éclai
514S Autres commerces de gros de biens de consommation : Autres commerces de gros de biens de consommation le commerce de gros DES produits suivants :. meubles (sauf mobilier de bureau), appareils ménagers non électriques. tapis, moquettes et autres revête
515A Commerce de gros de combustibles : Commerce de gros de combustibles le commerce de gros de combustibles soliDES, liquiDES et gazeux le commerce de gros de carburants, graisses, lubrifiants, huiles,
515C Commerce de gros de minerais et métaux : de métaux ferreux et non ferreux (produits de la métallurgie et de la première transformation DES métaux)
518M Commerce de gros de fournitures et équipements industriels divers : le commerce de gros d'articles techniques en caoutchouc et en plastique le commerce de gros à DEStination de l'industrie d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équip
518N Commerce de gros de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services : erce de gros de fournitures industrielles pour la marine le commerce de gros d'extincteurs à DEStination du commerce et DES services le commerce de gros à DEStination du commerce et DES services d'
518P Commerce de gros de matériel agricole : matériel agricole le commerce de gros de machines, accessoires et outils agricoles ainsi que DES tracteurs le commerce de gros de tondeuses à gazon, de tout type le commerce de gros de motoculteu
519A Autres commerces de gros spécialisés : commerces de gros spécialisés les divers commerces de gros spécialisés ne relevant pas d'une DES catégories précédentes
521D Supermarchés : alisé à prédominance alimentaire, réalisant un chiffre d'affaires alimentaire supérieur à 65 % DES ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m2
521E Magasins populaires : ialisé à prédominance alimentaire réalisant un chiffre d'affaires alimentaire inférieur à 65 % DES ventes, en magasin d'une surface de vente comprise entre 400 et 2500 m2
522C Commerce de détail de vianDES et produits à base de viande : Commerce de détail de vianDES et produits à base de viande le commerce de détail de viande de boucherie, de triperie, de volaille, lapin et gibier
523C Commerce de détail d'articles médicaux et orthopédiques : ux et orthopédiques le commerce de détail de prothèses, d'orthèses et de véhicules pour invaliDES
523E Commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté : ce de détail de parfumerie et de produits de beauté le commerce de détail de la parfumerie et DES produits capillaires, de toilette, d'hygiène et de beauté les activités de commerce de détail de "p
524L Commerce de détail d'appareils électroménagers, de radio et de télévision : magnétoscopes, caméscopes, matériel haute fidélité le commerce de détail de disques et de banDES et cassettes audio ou vidéo, vierges ou enregistrées le commerce de détail d'instruments de musique
524Y Commerce de détail de charbons et combustibles : Commerce de détail de charbons et combustibles le commerce de détail de combustibles soliDES le commerce de détail de bois de chauffage et de charbon de bois le commerce de détail de combustibles l
524Z Commerces de détail divers en magasin spécialisé : Commerces de détail divers en magasin spécialisé les commerces de détail spécialisés sur DES produits non cités ailleurs et . jeux et jouets, modèles réduits. articles de puériculture et landaus. mat
526D Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés : ntaire sur éventaires et marchés le commerce de détail de produits alimentaires présentés sur DES éventaires généralement mobiles installés sur la voie publique ou sur un emplacement de marché déterm
526E Commerce de détail non alimentaire sur éventaires et marchés : re sur éventaires et marchés le commerce de détail de produits non alimentaires présentés sur DES éventaires généralement mobiles installés sur la voie publique ou sur un emplacement de marché déterm
526G Vente à domicile : it exercé par démarchage au domicile ou sur le lieu de travail du consommateur les activités DES vendeurs colporteurs de presse les vendeurs d'abonnements par démarchage
527H Réparation d'articles personnels et domestiques : tés) les services "minutes" : clés, talons, impressions sur articles textiles, les activités DES accordeurs de piano et autres instruments de musique les petits métiers de la rue : rémouleurs, vitr
552E Autre hébergement touristique : es maisons familiales, centres et villages de vacances mettant éventuellement à la disposition DES touristes DES services de restauration, de loisirs ou de sports et DES installations sanitaires les
553B Restauration de type rapide : ture au comptoir d'aliments et de boissons à consommer sur place ou à emporter, présentés dans DES conditionnements jetables. Secteurs divers de la restauration rapide : "hamburgers", pizzerias", "vie
555A Cantines et restaurants d'entreprises : ure et, éventuellement, la préparation de repas et de boissons, généralement à prix réduits, à DES groupes de personnes clairement définies ayant un lien de nature professionnelle entre elles :. canti
555C Restauration collective sous contrat : Restauration collective sous contrat la préparation de repas dans DES cuisines centrales pour le compte de tiers assurant la fourniture de ces repas :. cantines, restaurants d'entreprises et universi
555D Traiteurs, organisation de réceptions : ation de noces, banquets, cocktails, buffets, lunchs et réceptions diverses à domicile ou dans DES lieux choisis par les clients
602A Transports urbains de voyageurs : Transports urbains de voyageurs le transport urbain ou suburbain de voyageurs, sur DES lignes et selon DES horaires déterminés, même à caractère saisonnier, par tout moyen : chemin de fer, métro, bus
602B Transports routiers réguliers de voyageurs : liers de voyageurs le transport interurbain routier de voyageurs, notamment par autocars, sur DES lignes et selon DES horaires déterminés, même à caractère saisonnier le ramassage scolaire le tran
602E Transport de voyageurs par taxis : Transport de voyageurs par taxis le transport de voyageurs par taxis, y compris services DES centrales de réservation l'exploitation de voitures de petite et de grande remise la location de voiture
602L Transports routiers de marchandises de proximité : ité le transport routier à caractère urbain ou de proximité, consistant à enlever ou à livrer DES marchandises emballées ou non, lors de déplacements de courte durée la livraison de béton prêt à l'
602N Déménagement : a livraison de meubles et équipements ménagers avec déballage ou installation quel que soit le DEStinataire (particuliers, entreprises, revendeurs...)
603Z Transports par conduites : 'exploitation d'oléoducs, gazoducs et conduites similaires pour le transport de gaz et de liquiDES
611B Transports côtiers : Transports côtiers le transport de personnes et de marchandises dans la limite DES eaux côtières la location de bateaux de plaisance avec équipage pour la navigation côtière
621Z Transports aériens réguliers : Transports aériens réguliers le transport aérien de personnes et de marchandises sur DES lignes régulières et selon DES horaires déterminés
631A Manutention portuaire : Manutention portuaire le chargement ou le déchargement DES marchandises (ou bagages) dans les ports maritimes l'arrimage et le débardage DES conteneurs
631B Manutention non portuaire : Manutention non portuaire le chargement ou le déchargement, lors DES ruptures de charge, DES marchandises (ou bagages) ailleurs que dans les ports maritimes (manutention routière, ferroviaire, fluvia
632C Services portuaires, maritimes et fluviaux : Services portuaires, maritimes et fluviaux l'exploitation DES ports maritimes et de terminaux portuaires et de quais l'exploitation DES ports fluviaux, voies fluviales et écluses les activités DES
632E Services aéroportuaires : Services aéroportuaires l'exploitation DES aéroports et notamment DES terminaux aéroportuaires les activités DES consignataires aériens les services d'entretien maintenance DES avions (hors réparat
633Z Agences de voyage : ages organisés et de circuits sur catalogue la production de voyages organisés les services DES offices de tourisme, syndicats d'initiative et organismes similaires à l'échelle départementale, régi
634A Messagerie, fret express : erie, fret express la collecte d'envois multiples (groupage) de moins de 3 tonnes groupés sur DES quais pour constituer DES chargements complets aptes à remplir DES véhicules de transport pour dégrou
634B Affrètement : tement terrestre, maritime et aérien (ou une combinaison de ces moyens) qui consiste à confier DES envois sans groupage préalable à DES transporteurs publics
634C Organisation DES transports internationaux : Organisation DES transports internationaux l'organisation logistique DES transports de marchandises en provenance ou à DEStination du territoire national, ou international, par tous les moDES de tran
641C Autres activités de courrier : ttres et colis), généralement en express les services de livraison à domicile les activités DES coursiers urbains et taxis marchandises la livraison de pizzas chauDES sans fabrication le transpor
642C Télécommunications (hors transmissions audiovisuelles) : aux de télécommunications pour la transmission de la parole ou d'autres données (à l'exception DES émissions de radio et de télévision) :. téléphonie, télégraphie, télex,. fourniture d'accès à Interne
651A Banque centrale : Banque centrale l'activité de la Banque de France l'activité DES organismes suivants :. Fonds de stabilisation DES changes. Instituts d'émission DES D.O.M.. Institut d'émission d'Outre mer
651C Banques : Banques l'activité DES établissements de crédit agréés par le Comité DES établissements de crédit en tant que "banque" les points argent DES banques
651D Banques mutualistes : Banques mutualistes l'activité DES établissements de crédit agréés par le Comité DES établissements de crédit en tant que "banque mutualiste ou coopérative" :. Banques affiliées à la chambre syndical
651E Caisses d'épargne : Caisses d'épargne l'activité DES établissements de crédit agréés par le Comité DES établissements de crédit en tant que "caisses d'épargne et de prévoyance" l'activité DES organismes suivants :. Ca
651F Intermédiations monétaires : Intermédiations monétaires l'activité DES centres de chèques postaux l'activité bancaire de l'Etat l'activité DES centres de chèques postaux et DES paieries générales
652A Crédit bail : Crédit bail l'activité DES organismes spécialisés dans le crédit bail mobilier et immobilier : ils constituent une partie DES "sociétés financières" au sens du Comité DES établissements de crédits, d
652C Distribution de crédit : Distribution de crédit l'activité DES établissements de crédit agréés par le Comité DES établissements de crédit en tant que "société financière", dont :. Sociétés de crédit différé. Sociétés de créd
652E Organismes de placement en valeurs mobilières : Organismes de placement en valeurs mobilières l'activité DES organismes (OPCVM) qui gèrent en leur nom propre DES placements collectifs en valeurs mobilières sans intervenir dans le fonctionnement DES
652F Intermédiations financières diverses : Intermédiations financières diverses les activités DES organismes suivants, hors du champs de la loi bancaire :. Autoroutes de France. Comités interprofessionnels du logement (CIL). Groupements profe
660C Caisses de retraite : Caisses de retraite la gestion de caisses de retraite (collecte DES cotisations, gestion DES fonds, versement de prestations) à adhésion individuelle et procédant par capitalisation (régimes surcompl
660E Assurance dommages : Assurance dommages l'assurance portant sur DES dommages :. qui affectent l'intégrité physique d'une personne. qui sont subis par ses biens. ou qui mettent en jeu sa responsabilité civile l'assuranc
660F Réassurance : Réassurance la réassurance d'engagements dommages pris par DES compagnies d'assurance
671A Administration de marchés financiers : e marchés financiers l'organisation et la supervision de marchés financiers autrement que par DES organismes publics (Société DES Bourses de France et MATIF SA) les activités DES agences de notatio
671C Gestion de portefeuilles : n, pour compte de tiers, sur les marchés financiers, tel le courtage en valeurs mobilières par DES sociétés de bourse (ex agents de change) et maisons de titres. les activités, pour compte de tiers,
671E Autres auxiliaires financiers : vacances, mise à disposition de chambres fortes, courtage en crédits et prêts, les activités DES bureaux de liaison purs (sans activité bancaire) DES banques étrangères
672Z Auxiliaires d'assurance : Auxiliaires d'assurance les activités DES intermédiaires en matière d'assurance : courtiers mandatés par les assurés et agents d'assurances représentant les compagnies les activités DES experts char
701B Promotion immobilière de bureaux : Promotion immobilière de bureaux la promotion immobilière de bâtiments DEStinés essentiellement à l'usage de bureaux
701C Promotion immobilière d'infrastructures : ment de parcelles de cimetières l'aménagement de zones rurales et le remembrement l'activité DES aménageurs lotisseurs
701F Marchands de biens immobiliers : ctions sur biens propres tels que fonds de commerce, droits à bail et pas de porte l'activité DES sociétés civiles "marchands de biens" (elles ne vendent que pour leur propre compte)
702A Location de logements : Location de logements la location d'appartements et de maisons, viDES ou meublés, DEStinés à l'habitation principale ou secondaire la promotion immobilière à objectif locatif (sociétés HLM notamment
703C Administration d'immeubles résidentiels : Administration d'immeubles résidentiels la prise en charge au nom du (ou DES) propriétaire(s) de l'ensemble DES services nécessaires au fonctionnement DES immeubles gérés le recouvrement DES loyers
703D Administration d'autres biens immobiliers : Administration d'autres biens immobiliers la prise en charge de l'ensemble DES services nécessaires au fonctionnement DES immeubles gérés (bureaux, centres commerciaux, zones d'activités, marchés,)
703E Supports juridiques de gestion de patrimoine : ricole pour compte propre la gestion d'un patrimoine composite pour compte propre l'activité DES sociétés civiles de moyens hors secrétariat
714B Location d'autres biens personnels et domestiques : ques la location aux ménages (à domicile ou dans d'autres lieux de séjour) et aux entreprises DES biens de consommation suivants :. vêtements (non assimilables à du linge), costumes de scène, chaussu
722C Autres activités de réalisation de logiciels : logiciels l'analyse, la conception et la programmation de systèmes prêts à l'emploi:. analyse DES besoins et DES problèmes DES utilisateurs, propositions quant à la solution la mieux adaptée. dévelop
723Z Traitement de données : Traitement de données le traitement DES données fournies par le client, sans étude de logiciel les travaux spécialisés de saisie de données ou de conversion de fichiers la numérisation de documents
724Z Activités de banques de données : Activités de banques de données les activités liées aux bases de données : fourniture DES données dans un certain ordre ou séquence, par extraction ou par accès direct aux données (gestion informatis
741A Activités juridiques : riés,) les conseils et l'assistance en matière de brevets ou droits d'auteurs les activités DES commissaires priseurs dans un cadre juridique les activités auxiliaires de la justice (huissiers, gr
741C Activités comptables : Activités comptables l'enregistrement DES opérations comptables courantes et l'établissement de comptes annuels pour DES tiers l'examen et la certification DES comptes d'exploitation et du bilan (co
741E EtuDES de marché et sondages : EtuDES de marché et sondages la fourniture d'étuDES, portant sur le marché et le comportement de la clientèle, préalables à la mise au point de produits nouveaux ou à la conception de campagnes publi
741G Conseil pour les affaires et la gestion : et l'assistance en matière d'économie agricole l'arbitrage et la conciliation les activités DES attachés de presse l'assistance aux entreprises même débutantes
741J Administration d'entreprises : entation liées à la possession ou au contrôle du capital social, complétées éventuellement par DES activités auxiliaires de gestion courante les activités DES holdings
742A Activités d'architecture : s le conseil aux maîtres d'ouvrage pour la définition de leur programme le conseil et les étuDES en matière d'aménagement urbain et paysager la conduite DES opérations de gros entretien dans DES im
742B Métreurs, géomètres : reurs, géomètres les services de technicien économiste de la construction le calcul du métré DES ouvrages l'établissement de levés topographiques et le bornage DES propriétés les activités de phot
742C Ingénierie, étuDES techniques : Ingénierie, étuDES techniques les activités d'ingénierie : étuDES portant sur un programme complet, assorties de la maîtrise d'oeuvre, dans les domaines du génie industriel (génie minier, génie chimi
743A Contrôle technique automobile : Contrôle technique automobile le contrôle périodique DES véhicules automobiles, avec la délivrance d'un certificat
743B Analyses, essais et inspections techniques : ortant sur la composition, les caractéristiques physiques et les performances, la conformité à DES textes réglementaires et à DES normes ou à un cahier DES charges de matériaux, de produits, de matéri
744A Gestion de supports de publicité : Gestion de supports de publicité la gestion DES espaces publicitaires, sur tous les supports ou régies publicitaires DES médias (journaux, magazines, radio, télévision,...) en assurant la diffusion d
744B Agences, conseil en publicité : ublicitaires la conception de films publicitaires le conseil en achats médias la promotion DES ventes et la publicité sur le lieu de vente la publicité directe par mailing, par téléphone, par vis
745A Sélection et mise à disposition de personnel : n et mise à disposition de personnel la recherche et la sélection de personnel :. formulation DES DEScriptions de postes ou rédaction de CV. sélection (toutes techniques : psychologie, graphologie,)
745B Travail temporaire : Travail temporaire les activités DES entreprises d'insertion à caractère marchand si elles sont agence d'intérim au sens du code du travail
746Z Enquêtes et sécurité : garde et autres activités de protection: transports de fonds et d'objets précieux activités DES garDES du corps
747Z Activités de nettoyage : nes,) l'entretien de locaux sensibles (blocs opératoires, salles informatique,) le nettoyage DES véhicules de transport le nettoyage DES vitres le nettoyage de machines industrielles le nettoyage
748B Laboratoires techniques de développement et de tirage : Laboratoires techniques de développement et de tirage le développement DES films photographiques et cinématographiques le tirage et l'agrandissement de photographies les travaux de copie de films,
748D Conditionnement à façon : Conditionnement à façon les activités de conditionnement exercées pour DES tiers, par exemple :. remplissage d'atomiseurs. embouteillage de produits liquiDES. mise sous blisters d'articles de merceri
748F Secrétariat et traduction : rétariat et traduction les services de traduction et d'interprétariat les services fournis à DES tiers de travaux de reprographie tels que photocopies, exécution de calques, les services de domicil
748G Routage : Routage la préparation pour DES tiers d'envois postaux en nombre (mise sous enveloppe, adressage, tri,) le routage de presse aux abonnés la messagerie urbaine de presse le portage de journaux si
748H Centres d'appel : ientèle pour le compte de tiers: centrales d'appels entrants, services de répondeur utilisant DES systèmes de répartition automatique DES appels, d'intégration du téléphone à l'ordinateur ou de répon
748J Organisation de foires et salons : on de rencontres scientifiques ou culturelles et de congrès la fourniture et la mise en place DES matériels d'exposition
748K Services annexes à la production : on de maquettes volume l'émission de coupons de réduction et de timbres primes les activités DES agents littéraires ou artistiques (impressarios) les activités DES étalagistes la gestion DES droit
751A Administration publique générale : rités administratives indépendantes comme le Conseil supérieur de l'audiovisuel, la Commission DES opérations de bourse, les services du Médiateur les activités DES services extérieurs DES administr
751C Tutelle DES activités sociales : Tutelle DES activités sociales la définition de politiques visant principalement les personnes : santé, éducation, culture, sport, loisirs, logement, action sociale,
751E Tutelle DES activités économiques : Tutelle DES activités économiques la tutelle DES différents secteurs économiques : agriculture et aménagement du territoire, énergie, industrie, équipement, transports et communications, hôtellerie e
751G Activités de soutien aux administrations : Activités de soutien aux administrations l'administration et la gestion du personnel DES administrations publiques l'administration et la gestion DES services généraux de moyens (gestion DES bâtimen
752A Affaires étrangères : Affaires étrangères l'administration et la gestion DES Affaires étrangères et DES missions diplomatiques et consulaires à l'étranger et auprès d'organismes internationaux la coopération économique e
752C Défense : Défense l'administration et la gestion DES activités de défense nationale et DES forces armées terrestres, navales et aériennes, ainsi que la gendarmerie l'administration et le soutien DES forces de
752E Justice : Justice l'administration et le fonctionnement DES juridictions civiles, pénales et administratives l'administration et le fonctionnement de juridictions spécialisées (commerce, prud'hommes,) l'admi
752G Police : Police l'administration et le fonctionnement de la police nationale et DES polices municipales : police de la circulation, police DES frontières, police judiciaire, unités de maintien de l'ordre, la
752J Protection civile : atastrophes naturelles le sauvetage et l'assistance aux personnes accidentées l'organisation DES secours après un sinistre ou une catastrophe l'administration et la gestion DES corps de pompiers pu
753A Activités générales de sécurité sociale : Activités générales de sécurité sociale les activités de gestion (collecte DES cotisations, versement DES prestations) de la couverture de l'ensemble DES risques, hors risques famille, chômage et ina
753B Gestion DES retraites complémentaires : Gestion DES retraites complémentaires
753C Distribution sociale de revenus : Distribution sociale de revenus la gestion de l'indemnisation du chômage total ou partiel et DES préretraites la gestion DES divers types d'allocations familiales la gestion du versement de revenus
802C Enseignement secondaire technique ou professionnel : s techniques ou professionnels débouchant sur un CAP, un BEP, un baccalauréat professionnel ou DES diplômes équivalents l'enseignement secondaire du premier cycle technologique ou professionnel l'e
803Z Enseignement supérieur : l'enseignement en classes préparatoires post baccalauréat l'enseignement de niveau supérieur DES fonctionnaires civils ou militaires les conservatoires supérieurs de musique les conservatoires sup
804A Ecoles de conduite : Ecoles de conduite les activités DES auto écoles préparant aux différents types de permis de conduire, les écoles formant les conducteurs de taxis ou préparant à la conduite sportive la préparation
804C Formation DES adultes et formation continue : Formation DES adultes et formation continue la formation professionnelle DEStinée à DES adultes entrés dans la vie active la formation interne DES administrations publiques l'enseignement DES langu
804D Autres enseignements : 'enseignement à caractère spécifiquement religieux (grands séminaires,...) l'enseignement par DES professeurs indépendants l'enseignement dispensé dans les établissements pénitentiaires les autres
851A Activités hospitalières : jour les services d'hospitalisation à domicile de jour, de nuit ou de semaine les activités DES blocs opératoires mobiles les activités DES SAMU, SMUR, Centre 15...
851E Pratique dentaire : e de nature générale ou spécialisée (parodontologie, orthodontie,) exercées habituellement par DES chirurgiens dentistes
851G Activités DES auxiliaires médicaux : Activités DES auxiliaires médicaux les activités exercées individuellement ou en groupes par les infirmiers, sages femmes, kinésithérapeutes, orthophonistes, audioprothésistes, orthoptistes, les ac
851J Ambulances : Ambulances le transport DES malaDES par ambulance l'activité DES ambulances de réanimation
851L Centres de collecte et banques d'organes : Centres de collecte et banques d'organes les activités DES banques de sperme ou d'organes les lactariums la collecte du sang ou d'autres organes humains les établissements de collecte d'urine fém
852Z Activités vétérinaires : Activités vétérinaires les activités de soin et de surveillance vétérinaires effectuées sur DES animaux d'élevage ou de compagnie les activités DES ambulances pour animaux
853A Accueil DES enfants handicapés : Accueil DES enfants handicapés l'accueil , l'hébergement et la rééducation de mineurs handicapés les activités DES maisons de santé sans médecins pour enfants handicapés
853B Accueil DES enfants en difficulté : Accueil DES enfants en difficulté l'accueil, l'hébergement et la rééducation de mineurs protégés par suite d'une décision de justice ou socialement en difficulté les activités DES établissements de
853C Accueil DES adultes handicapés : Accueil DES adultes handicapés l'accueil, l'hébergement et la réadaptation d'adultes handicapés les activités DES maisons de santé sans médecins pour adultes handicapés
853D Accueil DES personnes âgées : Accueil DES personnes âgées l'accueil et l'hébergement DES personnes âgées en hospices, maisons de retraite, logements foyers, résidences temporaires, résidences expérimentales l'hébergement de per
853G Crèches et garderies d'enfants : Crèches et garderies d'enfants les activités DES assistantes maternelles à leur domicile et à la journée
853H Aide par le travail, ateliers protégés : Aide par le travail, ateliers protégés les activités DES centres d'aide par le travail (CAT), DES centres de rééducation professionnelles (CRP) et DES ateliers protégés les activités DES centres de
853J Aide à domicile : dicapées,) les services d'assistance sociale pour les démarches courantes l'accueil de jour DES personnes âgées les services d'aide, assurés par DES organismes extérieurs, à DES personnes vivant e
853K Autres formes d'action sociale : es d'action sociale la coordination, l'animation et l'orientation en matière d'action sociale DES administrations (centres communaux d'action sociale, caisses DES écoles,) les activités d'administra
900A Collecte et traitement DES eaux usées : Collecte et traitement DES eaux usées La gestion et l'entretien DES égouts (réseaux unitaires ou séparatifs) l'évacuation et le traitement DES eaux usées, l'évacuation et le traitement DES boues d'
900B Enlèvement et traitement DES ordures ménagères : Enlèvement et traitement DES ordures ménagères le ramassage et le transport DES ordures ménagères, détritus urbains et déchets industriels banals le tri et l'élimination DES déchets banals par tous
900E Traitements DES autres déchets soliDES : Traitements DES autres déchets soliDES la collecte, le traitement et l'élimination DES déchets agricoles ou industriels, soliDES ou liquiDES, nécessitant un traitement spécifique le traitement de dé
900G Autres travaux d'assainissement et de voirie : Autres travaux d'assainissement et de voirie la décontamination DES sols et DES eaux souterraines pollués, in situ ou ex situ, à l'aide de méthoDES mécaniques/chimiques ou biologiques la décontamina
911A Organisations patronales et consulaires : Organisations patronales et consulaires les activités DES organisations syndicales d'employeurs, dans le cadre national, régional ou local, professionnel ou interprofessionnel, centrées sur la représ
911C Organisations professionnelles : Organisations professionnelles les activités DES organismes créés autour d'un métier, d'une technique ou d'une discipline, et centrées sur la communication, l'information , l'expertise ou la déontolo
912Z Syndicats de salariés : Syndicats de salariés les activités DES organisations syndicales de salariés, dans le cadre national, régional ou local, professionnel ou interprofessionnel, centrées sur la représentation et la comm
913A Organisations religieuses : Organisations religieuses les activités culturelles DES organisations religieuses ou similaires la catéchèse, la célébration et l'organisation DES différents cultes les activités monastiques et sim
913C Organisations politiques : Organisations politiques les activités DES organisations politiques visant à influencer l'opinion et les pouvoirs publics et à faire accéder leurs membres à DES postes politiques
913E Organisations associatives : Organisations associatives les activités DES organisations associatives diverses militant au profit d'une cause d'intérêt général ou d'un objectif particulier (non répertoriées ailleurs) et centrées
921A Production de films pour la télévision : tion et la réalisation de films de tous types (séries, téléfilms,) quelle qu'en soit la durée, DEStinés à la diffusion télévisuelle la fabrication d'images de synthèse pour la télévision
921C Production de films pour le cinéma : pour le cinéma la production et la réalisation de films d'auteurs, courts ou longs métrages, DEStinés principalement à la projection dans les salles la fabrication d'images de synthèse pour le cin
921D Prestations techniques pour le cinéma et la télévision : rcées pour le compte de tiers, que ce soit pour le cinéma ou pour la télévision les activités DES studios de cinéma y compris la mise à disposition de matériel technique l'exploitation de studios d'
921F Distribution de films cinématographiques : s cinématographiques la distribution (vente ou location) de films cinématographiques et de banDES vidéo à d'autres établissements mais non au public en général la gestion de droits cinématographiqu
921G Edition et distribution vidéo : Edition et distribution vidéo l'édition et la distribution de films de tous types sur banDES vidéo à DEStination du public
921J Projection de films cinématographiques : Projection de films cinématographiques la projection de films cinématographiques ou de banDES vidéo dans DES salles de cinéma, en plein air ou dans d'autres installations de projection
922A Activités de radio : Activités de radio la production de programmes de radio, combinée ou non avec DES activités de diffusion
922B Production de programmes de télévision : a production de programmes de télévision, sous formes d'émissions en direct ou enregistrées, à DES fins récréatives, éducatives ou d'information, combinée ou non avec DES activités de diffusion
922E Edition de chaînes thématiques : ogrammation et la diffusion (associées ou non à la production) de programmes de télévision par DES chaînes thématiques.
923A Activités artistiques : Activités artistiques les activités exercées par les artistes indépendants dans le domaine DES arts dramatiques et musicaux : musiciens, acteurs, danseurs, artistes de music hall, metteurs en scène,
923K Activités diverses du spectacle : e cirque et de marionnettes les spectacles son et lumière les rodéos, corridas, l'activité DES écoles, clubs et professeurs de danses de salon l'organisation de bals et de soirées dansantes sans
924Z Agences de presse : Agences de presse les activités DES agences assurant la collecte, la synthèse et la diffusion DES informations écrites, photographiques et audiovisuelles servant à la presse et autres médias les ac
925A Gestion DES bibliothèques : Gestion DES bibliothèques la conservation, l'archivage et la recherche documentaire la tenue DES archives historiques la gestion de bibliothèques de lecture, auditoriums, médiathèques et archives p
925C Gestion du patrimoine culturel : Gestion du patrimoine culturel la conservation DES sites, DES monuments historiques et DES palais nationaux la gestion DES musées et sites de tous types
925E Gestion du patrimoine naturel : Gestion du patrimoine naturel la conservation du patrimoine naturel la gestion DES jardins botaniques et zoologiques, DES réserves et parcs naturels
926A Gestion d'installations sportives : Gestion d'installations sportives la gestion d'installations sportives comme les staDES, piscines, gymnases, terrains de golf, champs de course, patinoires, courts de tennis, stands de tir, établisse
926C Autres activités sportives : Autres activités sportives l'organisation et la gestion d'activités sportives, par DES associations, clubs, sociétés,, pour professionnels ou amateurs les activités de promotion et d'organisation de
927C Autres activités récréatives : es aux loisirs non classées ailleurs dans la division 92 telles que :. la mise à disposition à DES fins récréatives de pédalos, barques, bicyclettes,. l'exploitation de centres d'équitation et de manè
930A Blanchisserie : e compte d'entreprises ou de détaillants le ramassage et la livraison du linge le nettoyage DES articles en cuirs ou en fourrure par DES procédés appropriés, ainsi que leur garde le nettoyage de t
930B Blanchisserie : Blanchisserie teinturerie de détail le service DES laveries automatiques en libre service les activités DES blanchisseries de détail, y compris dépôts le nettoyage DES vêtements (pressing) le la
930E Soins de beauté : é les conseils en beauté et les soins du visage et de la peau : maquillage , traitement antiriDES, les soins de manucure et pédicure
930H Pompes funèbres : ansport après mise en bière, services d'inhumation et de crémation la gestion et l'entretien DES cimetières
930L Autres soins corporels : les bains douches, saunas, solariums, instituts de massage et de relaxation les activités DES centres de musculation, body building, aérobic, fitness
930N Autres services personnels : imoniales ou de rencontres les activités diverses telles que recherche généalogique, services DES écrivains publics, DES astrologues ou voyants, tatouages les concessions diverses, notamment sur la
950Z Activités DES ménages en tant qu'employeur de personnel domestique : Activités DES ménages en tant qu'employeur de personnel domestique
960Z Activités indifférenciées DES ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre : Activités indifférenciées DES ménages en tant que producteurs de biens pour usage propre
970Z Activités indifférenciées DES ménages en tant que producteurs de services pour usage propre : Activités indifférenciées DES ménages en tant que producteurs de services pour usage propre
990Z Activités extra territoriales : Activités extra territoriales les activités DES ambassaDES et consulats étrangers en France les activités exercées en France par les organisations internationales telles que l'ONU et ses institutio
Résultats dans le plan comptable de "des"
101800 capital souscrit soumis à DES réglementations particulières
142300 Provisions pour reconstitution DES gisements miniers et pétroliers
142400 Provisions pour investissements (participation DES salariés)
143100 hausse DES prix
143200 fluctuation DES cours
151400 Provisions pour amenDES et pénalités
156000 Provisions pour renouvellement DES immobilisations (entreprises concessionnaires)
164000 emprunts auprès DES établissements de crédit
166000 participation DES salariés aux résultats de l'entreprise
168840 sur emprunts auprès DES établissements crédit
168860 sur participation DES salariés aux résultats de l'entreprise
169000 primes de remboursement DES obligations
170000 dettes rattachées à DES participations
171000 dettes rattachées à DES participations (groupe)
174000 dettes rattachées à DES participations (hors groupe)
178000 dettes rattachées à DES sociétés en participation
180000 comptes de liaison DES établissements et sociétés en participation
181000 comptes de liaison DES établissements
188000 comptes de liaison DES sociétés en participation
229000 droits DES propriétaires
237000 avances et acomptes versés sur commanDES d'immobilisations incorporelles
238000 avances et acomptes versés sur commanDES d'immobilisations corporelles
250000 parts dans les entreprises liées et créances sur DES entreprises liées
257000 créances sur DES entreprises liées
260000 participations et créances rattachées à DES participations
267000 créances rattachées à DES participations
267100 créances rattachées à DES participations (groupe)
267400 créances rattachées à DES participations (hors groupe)
267700 autres créances rattachées à DES participations
268000 créances rattachées à DES sociétés en participation
280000 Amortissements DES immobilisations incorporelles
281000 amortissements DES immobilisations corporelles
290000 provision ou dépréciation DES immobilisations incorporelles
291000 provision ou dépréciation DES immobilisations corporelles
292000 provision ou dépréciation DES immobilisations mises en concessions
293000 provision ou dépréciation DES immobilisations en cours
296000 provision ou dépréciation DES participations et créances rattachées à DES participations
296700 créances rattachées à DES participations
296800 créances rattachées à DES sociétés en participation
297000 provision ou dépréciation DES autres immobilisations
341000 étuDES en cours
341100 étuDES en cours e1
341200 étuDES en cours e2
390000 dépréciations DES stocks et en cours
391000 provision pour dépréciation DES matières premières et fournitures
392000 provision pour dépréciation DES autres approvisionnements
393000 provision dépréciation DES en cours produits biens
394100 ÉtuDES en cours
397000 provision dépréciation DES stocks de marchandises
409100 fournisseurs avances acomptes sur commanDES
419100 clients avances et acomptes reçus sur commanDES
424000 participation DES salariés aux résultats
428400 dettes provisionnées pour participation DES salariés aux résultats
442000 État, impôts et taxes recouvrables sur DES tiers
457000 associés dividenDES à payer
476100 diminution DES créances
476200 augmentation DES dettes
477100 augmentation DES créances
477200 diminution DES dettes
481200 frais d'acquisition DES immobilisations
481600 frais d'émission DES emprunts
490000 dépréciations DES comptes de tiers
491000 provision pour dépréciations DES comptes clients
495000 provision pour dépréciations DES comptes du groupe associé
495500 comptes courants DES associés
496000 provision pour dépréciations DES comptes de débiteurs
501000 parts dans DES entreprises liées
502100 Actions DEStinées à être attribuées
590000 provision pour dépréciations DES comptes financiers
590400 provision DES autres titres conférant un droit de propriété
603000 Variations DES stocks (approvisionnements)
603100 variation DES stocks de matières premières et fournitures
603200 variation DES stocks et autres approvisionnements
604000 achats d'étuDES et prestations de services
609400 d'étuDES et prestations de services
610000 Honoraires ne constituant pas DES rétrocessions
617000 ÉtuDES et recherches
622400 rémunérations DES transitaires
622900 Honoraires ne constituant pas DES rétrocessions
631000 impôts, taxes et versements assimilés sur rémunération (administration DES impôts)
631300 participation DES employeurs à la formation professionnelle continue
633300 participation DES employeurs à la formation professionnelle continue
633400 participation DES employeurs à l'effort de construction
635000 autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations DES impôts)
637100 contribution sociale de solidarité à la charge DES sociétés
654400 créances DES exercices antérieurs
655500 quote part de perte supporté (comptabilité DES associés non gérants)
661100 intérêts DES emprunts et dettes
661160 DES emprunts et dettes assimilées
661170 DES dettes rattachés à participations
661800 intérêts DES autres dettes
661810 DES dettes commerciales
661880 DES dettes diverses
664000 pertes sur créances liées à DES participations
671200 pénalités, amenDES fiscales et pénales
675000 valeur comptables DES éléments d'actif cédés
681600 dotations pour dépréciations DES immobilisations corporelles et incorporelles
681700 dotations aux dépréciations DES actifs circulants
686100 dotation aux amortissements DES primes de remboursement DES obligations
686600 dotation aux dépréciations DES éléments financiers
690000 participation DES salariés / impôts sur les bénéfices et assimilés
691000 participations DES salariés
699000 produits reports en arrière DES déficits
705000 ÉtuDES
708000 produits DES activites annexes
708100 produit DES services exploités dans l'intérêt du personnel
708700 bonifications obtenues DES clients et primes sur ventes
709500 Rabais, remises et ristournes sur étuDES
709800 Rabais, remises et ristournes sur produits DES activités annexes
713410 ÉtuDES en cours
752000 revenus DES immeubles non affectés aux activités professionnelles
754000 ristournes perçues DES coopératives
761100 revenus DES titres de participation
762000 produits DES autres immobilisations financières
762100 revenus DES titres immobilisés
762400 revenus DES prêts
763000 revenus DES autres créances
763800 revenus DES créances diverses
777000 quote part DES subventions d'investissements virés au résultat

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