Qu'est ce que le système classique des sociétés anonymes SA ?
existe deux types de SA. L'un avec un directoire et un conseil de surveillance et l'autre dit "classique" avec un conseil d'administration.
THÈME : forme juridique
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Il existe deux types de SA. L'un avec un directoire et un conseil de surveillance et l'autre dit "classique" avec un conseil d'administration.
Dans le modèle classique la SA est administrée par un organe collégial appelé conseil d'administration, avec un président à sa tête. Le président du conseil d'administration peut être une personne différente du directeur général.
Le directeur général nommé par le conseil d'administration ou à défaut, le président du conseil d'administration, a pour mission d'assurer la gestion courante de la société et de représenter les intérêts de la société dans ses rapports avec les tiers.
IL EXISTE DEUX STRUCTURE DE LA SOCI2T2 ANONYME CELLE CLASSIQUE QUI compte 3 à 18 membres administrateurs, et qui doivent être propriétaires de certains nombres d'actions. Le président du conseil d'administration est désigné parmi les personnes physiques de conseil.
La société anonyme est dénommée pour garder la propriété et la confidentialité des actionnaires, qui préfèrent garder leurs noms secrets, l'identité est parfois n'est pas requise lorsque les titres de la société sont émises au porteur. Les actionnaires reçoivent des dividendes grâce aux titres de participation qu'ils détiennent, les dividendes dépondent évidemment du résultat. Le conseil d'administration est cependant une personne morale ou physique que sa présence n'est pas obligatoire.
La structure dualiste à directoire et conseil de surveillance, ce mode de directoire et conseil de surveillance est moins utilisé que celui du mode où le conseil d'administration est en place.
Donc, c'est un deuxième mode de fonctionnement qui est possible pour la société anonyme, l'existence de ces deux fonctions, supposent une distinction entre la direction et la surveillance ou le contrôle de la direction, ce qui n'est pas le cas pour la société anonyme à conseil d'administration.
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Corrigé le 2015-11-05
Corrigé le 2015-11-05
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