Tva : les Fiches fiscales thématique

Thème Tva:

...xpertise-comptable/plan-comptable.php si vous voyez un compte de tva comme compte lié, cela veut dire qu'il peut contenir de la...
Comment savoir si un compte comptable comprend de la tva ?

...la ca12 dans le cadre du régime réel simplifié de tvaen 2021, vous devez obligatoirement télétransmettre le formulaire no3517-s-sd au...
Qu'est-ce que la CA12 ?

...le régime réel simplifié le régime réel simplifié de tva est réservé aux entreprises qui font de l'achat revente, de la vente à consommer sur p...
Que se passe-t-il pour la tva dans le cas d'un exercice comptable décalé ?

...le régime réel normal pour la tva en fait 3 régimes de tva sont possibles : > la franchise en base de tva, auquel cas l'entreprise ...
Qu'est-ce que le réel normal pour la tva ?

...sous quelles conditions est-il possible de récupérer la tva sur l'acquisition d'un bien destiné à la location meublée ?vous devez ach...
LMNP avec ou sans tva ?

... la tva sur encaissement est exigible au moment où la facture est payée par le client, tandis que la tva sur les débits se paie a...
Qu'est-ce que la tva sur les encaissements ?

...télépaiements en matière de tvala téléprocédure obligatoire demeure la même, qu'il s'agisse de déclarer et payer votre tva, ou de déposer u...
Comment effectuer ses télépaiements tva, IS ?

...? > concernant la vente de marchandises, l'exigibilité de la tva correspond à la livraison du bien, autrement dit lors du transfe...
Qu'est-ce que la tva sur les débits ?

...pés, les loyers sont soumis à la tva - contrairement à la location de logements meublés sans prestation, vous devez donc établir vos fa...
Qu'est-ce que la location équipée ?

... au régime simplifié d'imposition doit acquitter ses acomptes de tva selon un rythme semestriel. chaque versement doit être accompa...
Quelles sont les échéances de tva pour 2014 ?

...rimestre si votre tva est inférieure à 4 000 eur par an.le règlement de la tva doit également être fait de façon dématérialisée. ainsi vous dev...
Quelles sont les obligations de télédéclaration de tva ?

...en fait le taux de tva dépend du siège social de l'entreprise cliente. si vous êtes domicilié :973 guyane --> 0 % de tva976 mayotte -...
Quel est le taux de tva applicable sur vos prestations d'expertise comptable ?

...ri non, mais ...en principe, il n'est pas possible de déduire la tva sur les biens offerts (ou cédés à un prix très inférieur à leur prix...
Peut-on récupérer la tva sur les cadeaux d'affaires de faible valeur ?

... plus de 5 ans, sont situées hors du champ d'application de la tva.le taux de tva applicable aux opérations immobilières est le tau...
tva dans le secteur de la promotion immobilière

...éclaration de tva sous les délais suivants : 30 jours si vous relevez du régime réel normal et 60 jours si vous relevez du régime réel si...
Qu'est que la cessation d'activité d'une entreprise individuelle ?

...os déclarations de tva, vous aider à choisir entre imposition sur le revenu (ir) ou l'imposition sur les sociétés (is) et établir vot...
Tenir sa comptabilité seul

...éalisez des échanges intracommunautaires. les règles d'introduction expédition s'appliquent alors. il est toujours possible de faire...
Qu'est-ce que le cerfa No10839 02 ?

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445520 TVA antérieurement déduite à reverser
445580 Taxes assimilées à la TVA
445620 Tva sur immo.
445630 Tva transférée par d'autres entreprises
445650 TVA sur achats à régulariser
445660 TVA sur biens et Services
445670 Crédit de TVA à reporter
445680 Taxes assimilées à la TVA
445710 Tva collectée
445750 TVA collectées à régulariser
445780 Taxes assimilées à la TVA
445840 Tva recupérée d'avance
741000 Remboursement forfaitaire de TVA

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