Thématique : Cotisation

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Thème Cotisation:

Résultats dans les codes PCS de "cotisation"
376f Cadres des organismes de sécurité sociale (caisses primaires et régionales d'assurance maladie, caisses d'allocations familiales, unions de recouvrement des COTISATIONs, caisses départementales et interdépartementales de mutualité sociale agricole, organismes nationaux) et des organismes de prévoyance et de retraite complémentaires aux régimes de base, exerçant une activité spécialisée dans les fonctions de la sécurité sociale et des retraites complémentaires (contrôle de l'ouverture des droits, liquidation des prestations, contrôle médical ou réglementaire, gestion personnalisée de dossiers d'assuré, de professionnel de santé ou d'entreprise cotisante, ...), à l'exclusion de la participation à des fonctions de soutien général (administration, comptabilité, informatique, ressources humaines). : res et régionales d'assurance maladie, caisses d'allocations familiales, unions de recouvrement des COTISATIONs, caisses départementales et interdépartementales de mutualité sociale agricole, organism
467d Salariés de niveau technicien ou assimilés des organismes de sécurité sociale (caisses primaires et régionales d'assurance maladie, caisses d'allocations familiales, unions de recouvrement des COTISATIONs, caisses départementales et interdépartementales de mutualité sociale agricole, organismes nationaux) et des organismes de prévoyance et de retraite complémentaire aux régimes de base. Ils exercent une activité spécialisée dans les fonctions mêmes de la sécurité sociale et des retraites complémentaires (contrôle de l'ouverture des droits, liquidation des prestations, contrôle médical ou réglementaire, gestion personnalisée de dossiers d'assuré, de professionnel de santé ou d'entreprise, ...). Les juristes de niveau technicien spécialisés dans l'application du droit de la sécurité sociale sont classés sous la rubrique. La rubrique ne comprend pas les personnes chargées de fonctions de soutien général (administration, comptabilité, informatique, ressources humaines). : res et régionales d'assurance maladie, caisses d'allocations familiales, unions de recouvrement des COTISATIONs, caisses départementales et interdépartementales de mutualité sociale agricole, organism
545d Salariés des organismes de sécurité sociale (caisses primaires et régionales d'assurance maladie, caisses d'allocations familiales, unions de recouvrement des COTISATIONs, caisses départementales et interdépartementales de mutualité sociale agricole, organismes nationaux) et des organismes de prévoyance et de retraite complémentaires aux régimes de base, exerçant une activité spécialisée dans les fonctions mêmes de la sécurité sociale et des retraites complémentaires (ouverture des droits, liquidation des prestations, contrôle médical ou réglementaire, gestion personnalisée dedossiers d'assuré, de professionnel de santé ou d'entreprise, ...), à l'exclusion de la participation à des fonctions de soutien général (administration, comptabilité, informatique, ressources humaines). : res et régionales d'assurance maladie, caisses d'allocations familiales, unions de recouvrement des COTISATIONs, caisses départementales et interdépartementales de mutualité sociale agricole, organism
Résultats dans les codes APE / NAF de "cotisation"
660C Caisses de retraite : Caisses de retraite la gestion de caisses de retraite (collecte des COTISATIONs, gestion des fonds, versement de prestations) à adhésion individuelle et procédant par capitalisation (régimes surcompl
753A Activités générales de sécurité sociale : Activités générales de sécurité sociale les activités de gestion (collecte des COTISATIONs, versement des prestations) de la couverture de l'ensemble des risques, hors risques famille, chômage et ina
Résultats dans le plan comptable de "cotisation"
628100 Cotisations professionnelles (productions végétales)
628400 Cotisations Professionnelles (production animales) Club de race, Société Canine
628600 Autres COTISATIONs professionnelles
631400 Cotisation pour defaut d'investisssement obligatoire dans la construction
645100 Cotisations à la Mutualité Sociale Agricole
645200 Cotisations aux mutuelles
645300 Cotisations aux caisses de retraite
645400 Cotisations aux caisses de chômage
645800 Cotisations aux autres organismes sociaux
646000 Cotisations sociales personnelles de l'exploitant
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